Le gouvernement britannique compte bien mettre de l’ordre dans l’univers des cryptomonnaies. Lors d’une conférence à Londres, le secrétaire à l’Économie Tulip Siddiq a annoncé l’élaboration d’un cadre réglementaire complet pour le secteur des actifs numériques, qui devrait voir le jour début 2025. Une nouvelle très attendue par l’industrie, laissée dans le flou ces derniers mois quant aux intentions des autorités.
Vers une réglementation sur-mesure pour les cryptos
D’après une source proche du dossier, les nouvelles règles couvriront un large spectre d’activités liées aux cryptomonnaies :
- Les stablecoins ne seront plus soumises au régime britannique des paiements et bénéficieront d’un traitement spécifique.
- Des normes encadreront les services de staking pour éviter qu’ils ne soient assimilés à des plans d’investissement collectifs.
- Un cadre sera défini pour les fournisseurs de services sur actifs numériques (échanges, conservation…).
L’objectif est de favoriser l’innovation tout en protégeant les consommateurs et la stabilité financière. Le gouvernement veut faire du Royaume-Uni un hub mondial pour l’industrie des cryptomonnaies, à l’image de son statut dans la finance traditionnelle.
La fin d’une période d’incertitude
L’arrivée au pouvoir des travaillistes en juillet dernier avait suscité des inquiétudes dans le secteur. Le précédent gouvernement conservateur avait lancé plusieurs chantiers pour intégrer les cryptos au cadre légal, avec notamment des mesures dans la loi sur les services et marchés financiers.
Mais depuis l’été, c’était le flou artistique, le gouvernement Starmer n’ayant pas dévoilé ses intentions sur le sujet. L’annonce de Tulip Siddiq vient donc rassurer l’industrie sur la volonté des autorités de créer un environnement propice au développement des actifs numériques au Royaume-Uni.
Quelle place pour les cryptos au Royaume-Uni ?
Avec ce futur cadre réglementaire, le gouvernement espère attirer de nombreux acteurs internationaux du secteur et stimuler l’économie britannique :
- Les échanges et autres fournisseurs de services pourraient s’implanter plus facilement.
- Les fintech seraient incitées à lancer des projets autour de la blockchain et des cryptos.
- Les investisseurs institutionnels disposeraient d’un environnement légal rassurant.
Le Royaume-Uni pourrait ainsi devenir une terre d’accueil privilégiée pour l’écosystème des cryptomonnaies en Europe, au même titre que la Suisse ou Malte actuellement. Mais le chemin est encore long.
Les prochaines étapes
Si les grandes lignes ont été esquissées, le diable se cache dans les détails. Le Trésor va plancher dans les mois à venir sur l’élaboration des règles, en consultant les différentes parties prenantes. Certains points s’annoncent particulièrement délicats :
- Le traitement fiscal des gains en cryptomonnaies pour les particuliers.
- Les obligations des exchanges en termes de LCB-FT et de protection des investisseurs.
- L’encadrement des produits dérivés et autres instruments financiers adossés aux cryptos.
Le gouvernement devra aussi anticiper les prochaines évolutions, comme l’arrivée des crypto-euros et autres MNBC, pour ne pas à avoir à réadapter son cadre réglementaire dans quelques années.
Notre approche sur les crypto-actifs vise à faire du Royaume-Uni un centre d’innovation financière de premier plan, tout en veillant à ce que les risques pour les consommateurs et la stabilité soient correctement gérés.
Tulip Siddiq, Secrétaire à l’Économie
Le secteur des cryptomonnaies sera donc scruté de près outre-Manche en 2025. Les nouvelles règles pourraient créer un précédent important et inspirer d’autres pays européens dans la définition de leur propre approche sur le sujet. Une chose est sûre, la réglementation crypto au Royaume-Uni n’a pas fini de faire parler d’elle.
