Imaginez : vous êtes un auteur à succès, récompensé par le prestigieux Prix Nobel de littérature. Vous pensez que votre retraite est assurée grâce aux droits d’auteur durement gagnés au fil des années. Mais au moment de la toucher, mauvaise surprise ! Votre caisse de retraite a mal géré votre dossier pendant des années, vous privant d’une partie conséquente de vos droits. C’est malheureusement ce qui est arrivé à Jean-Marie Gustave Le Clézio, écrivain français couronné par le Nobel en 2008.
L’Agessa condamnée pour ses manquements
En février 2022, las des erreurs et omissions de l’Agessa, la caisse chargée de gérer les régimes de sécurité sociale des artistes-auteurs, Le Clézio a saisi la justice. Il reproche notamment à l’organisme de ne pas avoir transmis ses données de droits d’auteur pour les années 2008 à 2010 à la Caisse nationale d’assurance vieillesse. Résultat : une pension de retraite de base amputée, s’élevant seulement à 1443 euros bruts mensuels.
Autre problème soulevé par son avocat : l’Agessa n’a jamais affilié l’auteur au régime de retraite complémentaire de l’Ircec, le privant ainsi de tout complément de pension. Le 20 décembre 2023, le tribunal judiciaire de Paris a reconnu les fautes de l’Agessa et l’a condamnée à verser plus de 20 000 euros d’indemnités à l’écrivain. Une victoire pour Le Clézio, satisfait que la justice ait reconnu le préjudice subi.
Un problème qui touche de nombreux auteurs
Malheureusement, le cas de Le Clézio est loin d’être isolé. Un rapport accablant remis au gouvernement en 2020 pointait les graves dysfonctionnements de l’Agessa. Pendant 40 ans, elle n’aurait pas prélevé les cotisations retraite d’environ 190 000 de ses assujettis, les privant de droits ! Si le problème a été réglé pour l’avenir, de nombreux auteurs se retrouvent aujourd’hui avec une retraite très réduite à cause de ces erreurs.
Beaucoup d’artistes-auteurs découvrent la douloureuse réalité au moment de faire valoir leurs droits à la retraite : des pensions minimes voire inexistantes à cause d’une gestion défaillante et de l’inaction de l’État pendant des décennies.
– Un représentant des auteurs
Réformer en profondeur le système
Face à l’ampleur des dégâts, il est urgent de réformer et de simplifier le système de protection sociale des artistes-auteurs. Depuis janvier 2019, c’est l’Urssaf Limousin qui est chargée de prélever les cotisations, ce qui devrait éviter que ces erreurs ne se reproduisent. Mais pour ceux qui ont déjà été lésés, le combat continue pour obtenir réparation des préjudices subis.
- Rendre le système plus transparent et compréhensible
- Mieux informer les artistes-auteurs de leurs droits
- Rattraper les erreurs du passé et compenser les pertes
- Prévoir un fonds d’indemnisation pour les auteurs lésés
Et maintenant ?
La condamnation de l’Agessa dans le dossier Le Clézio crée un précédent important et ouvre la voie à d’autres recours. Nul doute que de nombreux artistes-auteurs floués s’engouffreront dans la brèche pour tenter d’obtenir une juste reconnaissance de leurs droits à la retraite.
Car au-delà des aspects financiers, c’est une question de dignité et de respect du travail de création. Les pouvoirs publics doivent prendre la mesure du problème et agir vite pour restaurer la confiance et assurer un avenir décent à tous les artistes-auteurs. Le combat ne fait sans doute que commencer !
