Et si l’avenir des cryptomonnaies aux États-Unis prenait un tournant inattendu ? Alors que le secteur des actifs numériques évolue à une vitesse fulgurante, des États républicains viennent de suspendre une action judiciaire majeure contre la Securities and Exchange Commission (SEC), l’organisme chargé de réguler les marchés financiers. Parallèlement, une règle controversée de l’Internal Revenue Service (IRS) sur les courtiers en finance décentralisée (DeFi) a été abandonnée. Ces développements, survenus en avril 2025, soulèvent des questions cruciales : assiste-t-on à un assouplissement de la régulation ou à une simple pause stratégique ?
Un virage dans la régulation des cryptomonnaies
La régulation des cryptomonnaies est un sujet brûlant, mêlant innovation technologique et encadrement juridique. Depuis plusieurs années, la SEC multiplie les actions contre les plateformes d’échange et les projets DeFi, accusés de violer les lois sur les valeurs mobilières. Mais cette approche musclée semble aujourd’hui remise en question. Pourquoi ? Une transition au sein de la SEC et une nouvelle dynamique politique pourraient redéfinir les règles du jeu.
Une pause judiciaire orchestrée par les États républicains
En novembre 2024, dix-huit procureurs généraux d’États républicains, alliés à un groupe de défense de la finance décentralisée, ont lancé une procédure contre la SEC. Leur argument ? L’agence fédérale empiéterait sur les prérogatives des régulateurs étatiques en s’attaquant aux entreprises crypto. Cette bataille judiciaire a pris une tournure inattendue en avril 2025, lorsque les parties ont demandé une suspension temporaire du procès.
« La transition au sein de la SEC pourrait permettre de résoudre ce différend sans passer par les tribunaux. »
Extrait d’un document judiciaire déposé en avril 2025
Le changement de leadership à la tête de la SEC, avec la confirmation de Paul Atkins comme nouveau président, semble être au cœur de cette décision. Connu pour ses positions favorables à une régulation moins intrusive, Atkins pourrait apaiser les tensions entre les États et l’agence fédérale. Le juge en charge du dossier a accordé une pause de 60 jours, avec un rapport d’étape attendu dans les 30 jours.
Point clé : Les États reprochent à la SEC de nuire à leurs propres régimes réglementaires, qui incluent des licences pour les plateformes crypto et des obligations de liquidité.
Pourquoi les États s’opposent-ils à la SEC ?
Les États-Unis fonctionnent selon un système fédéral où les compétences sont partagées entre le gouvernement central et les États. Dans le domaine des cryptomonnaies, plusieurs États ont mis en place des cadres réglementaires spécifiques pour encadrer les actifs numériques. Par exemple :
- Certains États exigent des licences de money-transmitter pour les plateformes crypto.
- D’autres imposent des obligations de garanties financières pour assurer la liquidité.
- Des régimes spécifiques pour les institutions financières axées sur les actifs numériques ont vu le jour.
En revanche, la SEC adopte une approche fédérale, qualifiant souvent les cryptomonnaies de valeurs mobilières et exigeant leur enregistrement. Cette divergence a créé des frictions, les États estimant que leurs lois locales, adaptées aux besoins régionaux, sont plus efficaces et transparentes.
L’IRS recule sur la règle des courtiers DeFi
Pendant ce temps, une autre bataille juridique a pris fin. Une coalition composée du Texas Blockchain Council, de la Blockchain Association et du DeFi Education Fund avait attaqué l’IRS en justice au sujet d’une règle controversée sur les courtiers en finance décentralisée. Cette règle, jugée trop vague, imposait des obligations fiscales lourdes aux acteurs du secteur.
En avril 2025, cette action en justice est devenue caduque après que le président Donald Trump a signé une résolution conjointe du Congrès, annulant officiellement la règle de l’IRS. Ce geste, le premier acte législatif crypto signé par Trump depuis son retour à la présidence, marque une victoire significative pour l’industrie.
À retenir : La résolution du Congrès, adoptée sous la Congressional Review Act, met fin à une règle qui aurait pu freiner l’innovation dans la DeFi.
Un Congrès prêt à légiférer ?
Le retrait de la SEC et de l’IRS ne signifie pas pour autant un vide réglementaire. Le Congrès américain semble décidé à clarifier les rôles des agences fédérales dans la supervision des cryptomonnaies. Des comités clés ont déjà entamé des auditions sur la structure du marché, et une législation est attendue en 2025 pour définir les responsabilités des régulateurs.
Ce mouvement législatif pourrait répondre à une critique récurrente : le Congrès n’a jamais accordé de pouvoir explicite aux agences fédérales pour réguler les actifs numériques de manière globale. En l’absence de cadre clair, les régulateurs comme la SEC ont agi par des mesures d’enforcement, souvent perçues comme arbitraires par l’industrie.
Quel impact pour l’industrie crypto ?
Ces développements judiciaires et législatifs ont des implications majeures pour les acteurs du secteur. Voici un aperçu des conséquences possibles :
- Moins de pression réglementaire : La SEC a déjà abandonné plusieurs enquêtes et poursuites contre des entreprises crypto.
- Clarté juridique : Une législation fédérale pourrait harmoniser les règles entre les États et le gouvernement central.
- Boost pour l’innovation : L’annulation de la règle de l’IRS donne plus de liberté aux projets DeFi.
Cependant, tout n’est pas rose. L’incertitude persiste tant que le Congrès n’a pas adopté de loi claire. De plus, la pause judiciaire pourrait n’être que temporaire, et un retour en force de la SEC n’est pas exclu si les négociations échouent.
Un équilibre délicat entre innovation et régulation
Le débat autour de la régulation des cryptomonnaies illustre un défi plus large : comment encadrer une technologie disruptive sans étouffer son potentiel ? Les États-Unis, en tant que leader mondial de la finance et de la technologie, jouent un rôle crucial dans cet équilibre. Une régulation trop stricte pourrait pousser les entreprises crypto vers des juridictions plus clémentes, tandis qu’un laxisme excessif risquerait de nuire aux investisseurs.
« Les États ont prouvé qu’ils pouvaient créer des règles transparentes et adaptées aux actifs numériques. »
Argument avancé dans le procès contre la SEC
Pour l’instant, les récents reculs de la SEC et de l’IRS suggèrent une volonté de dialogue. Mais le secteur reste sur ses gardes, conscient que l’avenir dépend autant des décisions politiques que des avancées technologiques.
Vers une nouvelle ère pour les cryptomonnaies ?
La suspension du procès contre la SEC et l’abandon de la règle de l’IRS marquent un moment charnière pour l’industrie crypto. Ces décisions reflètent un changement de ton, porté par une nouvelle administration et un Congrès plus ouvert à l’innovation. Pourtant, rien n’est encore gravé dans le marbre. Les 60 jours de pause accordés par le juge seront décisifs pour déterminer si un compromis peut être trouvé.
Tableau récapitulatif des événements clés
| Événement | Impact |
|---|---|
| Pause du procès contre la SEC | Réduit la pression sur les entreprises crypto |
| Annulation de la règle IRS | Favorise l’innovation dans la DeFi |
| Nouvelle législation attendue | Potentiel pour un cadre fédéral clair |
En attendant, les investisseurs, les développeurs et les régulateurs retiennent leur souffle. La cryptomonnaie, autrefois perçue comme une niche, est aujourd’hui au cœur des débats économiques et politiques. Une chose est sûre : les mois à venir seront déterminants pour façonner l’avenir des actifs numériques aux États-Unis.
Et vous, pensez-vous que cette pause judiciaire ouvrira la voie à une régulation plus équilibrée, ou n’est-ce qu’un répit temporaire avant de nouvelles batailles ?
