Vous cherchez un moyen malin de transmettre une partie de votre patrimoine à un être cher tout en allégeant votre facture fiscale ? J’ai la solution pour vous ! En passant par une fondation pour faire votre don, vous pouvez gratifier un proche de votre choix tout en profitant d’avantages fiscaux non négligeables. Découvrez l’astuce incroyable qui va révolutionner vos finances.
Le secret des grands philanthropes pour donner malin
Saviez-vous que les fondations et organismes à but non lucratif bénéficient d’un régime fiscal très avantageux sur les dons et legs qu’ils reçoivent ? En effet, ils sont exonérés de droits de mutation, que ce soit pour une donation de votre vivant ou une transmission via héritage. C’est cette spécificité que vous pouvez utiliser de façon judicieuse pour gratifier un proche à moindre frais.
Le principe est simple : vous faites un don à une fondation en lui demandant d’en reverser une partie à la personne de votre choix. La fondation ne paiera aucun impôt sur ce don et c’est elle qui se chargera de transmettre le montant souhaité à votre bénéficiaire, en appliquant son propre barème fiscal, bien plus intéressant que les droits de donation classiques !
Donation ou legs, à vous de choisir
Que vous souhaitiez transmettre de votre vivant ou à votre décès, l’astuce de la fondation fonctionne dans les deux cas :
- Donation : donnez à la fondation en précisant la part à reverser à votre proche. La fondation s’occupera du transfert sans payer de droits.
- Legs : intégrez dans votre testament un legs à la fondation avec la charge de reverser le montant souhaité à votre bénéficiaire. Là encore, l’organisme sera exonéré de droits de succession.
L’OSBL est exonéré de droits de donation ou de succession sur les biens qu’il reçoit. Ensuite, lorsqu’il transmet à votre proche, c’est l’OSBL qui applique son propre barème fiscal.
– Xavier Delsol, avocat associé chez Delsol Avocats
Bien choisir sa fondation
Pour bénéficier de cette astuce fiscale, vous devez impérativement choisir une fondation ou un organisme reconnu d’utilité publique. Les associations, même si elles sont à but non lucratif, n’offrent pas forcément les mêmes avantages. Pensez à bien vous renseigner au préalable. Certaines fondations sont même spécialisées dans ce montage fiscal et vous accompagneront dans vos démarches.
Un petit geste pour la fondation
N’oubliez pas qu’en utilisant ce système, la fondation vous rend un grand service. Il est d’usage de lui laisser une petite part du don ou du legs, en remerciement pour son aide et son rôle d’intermédiaire bienveillant. Vous ferez ainsi une bonne action en plus de gratifier votre proche et d’optimiser votre fiscalité !
Vous l’aurez compris, le don ou legs via une fondation est l’astuce fiscale ultime pour transmettre un patrimoine à vos proches. Alors n’hésitez plus et explorez cette piste pour révolutionner vos pratiques de transmission. Votre bénéficiaire et votre portefeuille vous remercieront !
