L’AS Béziers, club mythique du rugby français aux 11 titres de champion, vient de remporter une victoire cruciale sur un terrain bien différent des pelouses. En effet, le tribunal judiciaire de Marseille a rendu son verdict jeudi dans l’affaire opposant le club à Constance Calandri, une ancienne candidate RN aux législatives. Cette dernière s’était rendue coupable d’appropriation frauduleuse de la marque et du logo de l’ASBH.
Une manœuvre frauduleuse mise au jour
Tout a commencé quand Mme Calandri, ex-employée de la mairie de Béziers, a profité de la vacance des titres de propriété pour déposer à son nom la marque “AS Béziers Hérault” et le logo associé auprès de l’INPI. Un coup dur pour le club détenu par le maire Robert Ménard, qui s’est retrouvé dépossédé de son identité pour une durée de 10 ans.
Face à cette situation ubuesque, l’ASBH a rapidement réagi en portant plainte contre l’ancienne candidate frontiste. Et les arguments juridiques du club ont visiblement fait mouche auprès du tribunal marseillais.
Une décision sans appel
Dans son jugement, la justice estime que Mme Calandri « a acquis frauduleusement la propriété de la marque et du logo associé ASBH (…) ; elle s’est ainsi rendue coupable non seulement de dépôts de fraude des droits de l’association sportive mais encore de propos dénigrants ». Des faits graves qui lui valent une condamnation à :
- 10 000 € de dommages et intérêts
- 7 000 € de frais de justice
Soit un total de 17 000 € que devra payer la fraudeuse. Une somme conséquente qui s’ajoute à l’humiliation de la condamnation judiciaire. Mme Calandri a certes la possibilité de faire appel, mais le club peut d’ores et déjà savourer sa victoire et récupérer ses précieux attributs.
On est soulagés et heureux que le droit soit rétabli. C’est une grande victoire pour le club, ses supporters et toute la ville de Béziers.
Pierre-Olivier Valaize, président de l’AS Béziers
Une affaire symptomatique
Au-delà de son côté rocambolesque, ce contentieux met en lumière l’importance de la propriété intellectuelle pour les clubs sportifs. La marque et le logo sont des actifs stratégiques qui cristallisent l’image et les valeurs d’un club. D’où la nécessité de les protéger contre toute tentative d’usurpation, qu’elle soit le fait d’individus malveillants ou de sociétés peu scrupuleuses.
De nombreux exemples récents, comme le dépôt sauvage de marques liées au PSG en Chine, montrent que les clubs doivent se montrer vigilants. La sécurisation juridique de la propriété intellectuelle est devenue un enjeu majeur, au même titre que les partenariats ou les transferts de joueurs.
Pour l’AS Béziers, ce succès judiciaire vient parachever une saison positive qui a vu le club terminer à une solide 6e place de Pro D2. Les “rouge et bleu” peuvent maintenant préparer la prochaine saison avec sérénité, forts d’une identité retrouvée et d’une marque à nouveau maîtrisée. Nul doute que le public de la Méditerranéenne vibrera encore longtemps pour ces couleurs si chères à la cité biterroise.
