Le dossier brûlant opposant la SEC, le gendarme boursier américain, à Coinbase, géant des cryptomonnaies, pourrait connaître un dénouement inattendu. D’après une source proche du dossier, les avocats de la SEC ont demandé vendredi un délai supplémentaire de quatre semaines pour répondre à l’appel interjeté par Coinbase le mois dernier. Une requête qui laisse entrevoir des perspectives d’accord entre les deux parties.
Pour rappel, en 2022, la juge Katherine Polk Failla avait estimé que la SEC présentait des arguments valables pour accuser Coinbase de vente de valeurs mobilières non enregistrées sur sa plateforme. Un jugement contesté par la société, qui a fait appel pour clarifier l’application des lois sur les valeurs mobilières aux cryptoactifs.
Un groupe de travail Crypto pour débloquer la situation ?
Mais c’est surtout l’argumentaire déployé par la SEC pour justifier ce délai qui retient l’attention. L’autorité met en avant l’action de son nouveau groupe de travail dédié aux cryptomonnaies, initié par le président par intérim Mark Uyeda et piloté par la commissaire Hester Peirce.
Le travail du groupe Crypto peut affecter et faciliter la possible résolution du procès en cours et de l’appel, préservant les ressources judiciaires.
Extrait de la requête de la SEC
Cette mention explicite d’une « possible résolution » laisse présager une volonté d’apaisement de la part du régulateur. Faut-il y voir les prémices d’un accord à l’amiable entre la SEC et Coinbase ?
Vers une clarification de la réglementation Crypto ?
Au-delà de ce litige spécifique, l’issue de ce bras de fer pourrait avoir des répercussions majeures sur l’ensemble de l’écosystème crypto. Beaucoup d’acteurs espèrent une clarification du cadre réglementaire, encore flou et source d’insécurité juridique pour les entreprises du secteur.
Le groupe de travail Crypto de la SEC, en impliquant des personnalités ouvertes au dialogue comme Hester Peirce, semble en tout cas de bon augure. Reste à voir si cette main tendue débouchera sur des avancées concrètes.
En attendant, tous les regards sont tournés vers le prochain round judiciaire entre la SEC et Coinbase. Un dossier à suivre de près, car il pourrait bien façonner l’avenir de la crypto.
