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La CFTC Enquête sur les Contrats Sportifs de Cripto et Kalshi

La CFTC enquête sur les contrats sportifs proposés par Cripto et Kalshi. En jeu : la nature même de ces paris en ligne. Les crypto-monnaies dans le viseur des régulateurs, un avenir incertain pour...

Le marché des paris sportifs en ligne est en ébullition, et les crypto-monnaies n’y échappent pas. Mais cette effervescence pourrait bien être de courte durée. La Commission américaine des contrats à terme sur matières premières (CFTC) a lancé une enquête sur les paris liés au Super Bowl proposés par les plateformes Cripto et Kalshi, selon des sources proches du dossier.

La légalité des contrats sportifs en question

Au cœur de cette investigation : la nature même de ces paris sportifs. La CFTC cherche à déterminer s’ils constituent des « jeux » au sens de la Loi sur les produits dérivés. Une qualification lourde de conséquences, qui pourrait mener à leur interdiction pure et simple.

Pour Aaron Brogan, avocat spécialisé dans les crypto-monnaies, tout dépend de la définition retenue du terme « jeu ». Si les paris sportifs n’entrent pas dans cette catégorie, la CFTC n’aurait pas le pouvoir d’empêcher Cripto et Kalshi de les proposer.

Si les sports ne constituent pas un jeu, alors la CFTC n’a probablement pas le pouvoir d’interdire à Cripto et Kalshi d’auto-certifier ces contrats.

Aaron Brogan, avocat spécialisé dans les crypto-monnaies

Une définition ambiguë du « jeu »

Mais la question est plus complexe qu’il n’y paraît. Dans une décision concernant Kalshi l’an dernier, un juge a défini le « jeu » comme le fait de « jouer à des jeux » ou de « jouer à des jeux pour de l’argent ». Une interprétation qui semble englober les paris sportifs, même si elle n’est pas juridiquement contraignante.

Aaron Brogan souligne cependant que d’autres définitions existent, notamment celle du dictionnaire Merriam-Webster qui fait référence aux « jeux de hasard » plutôt qu’aux sports. De quoi laisser une marge de manœuvre à Cripto et Kalshi pour défendre leurs contrats.

Vers une CFTC plus permissive ?

L’issue de cette enquête dépendra également de l’évolution de la CFTC elle-même. Avec la nomination attendue de la républicaine Caroline Pham à sa tête, beaucoup anticipent un assouplissement de l’approche réglementaire.

Sous l’ère démocrate, la CFTC s’était montrée très méfiante envers les contrats destinés aux particuliers, s’opposant farouchement à PredictIt et Kalshi. Mais Caroline Pham pourrait insuffler un vent de libéralisme, même si la prudence reste de mise au vu des investigations en cours.

L’avenir incertain des paris sportifs en crypto-monnaies

Cette enquête de la CFTC fait planer le doute sur le futur des paris sportifs en crypto-monnaies. Si elle venait à les interdire, cela porterait un coup dur à ce secteur en plein essor et risquerait de freiner l’innovation dans ce domaine.

Mais d’autres possibilités existent, comme une régulation adaptée qui fixerait un cadre clair et protecteur pour les parieurs. Les prochains mois seront déterminants et pourraient façonner durablement le visage des paris sportifs version crypto.

Une chose est sûre : dans ce Far West des paris en ligne, la CFTC a décidé de jouer les shérifs. Reste à savoir si elle dégainera ou rangera son arme. Les paris sont ouverts !

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