L’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR), le gendarme français des banques et assurances, vient d’infliger une amende de 2,5 millions d’euros à la Banque régionale d’escompte et de dépôts (BRED). Cette sanction, qui s’accompagne d’un blâme, fait suite à un contrôle ayant révélé plusieurs défaillances significatives dans le dispositif de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme (LCB-FT) de l’établissement.
Des manquements multiples pointés du doigt
Selon les conclusions de l’ACPR, le dispositif de surveillance des opérations de la BRED présentait de sérieuses lacunes au moment du contrôle :
- Défaillance dans le suivi des transactions suspectes
- Carences dans la connaissance des clients
- Manquements aux obligations d’examen renforcé
- Défaut de déclaration de soupçon dans certains cas
La commission des sanctions a estimé que la banque n’avait pas pris les mesures nécessaires pour remédier de manière satisfaisante à l’ensemble des problèmes identifiés lors de l’inspection. La BRED a reconnu certaines failles, tout en jugeant son dispositif anti-blanchiment globalement adapté.
Une sanction à la hauteur des enjeux
Cette sanction financière exemplaire rappelle aux établissements bancaires l’importance cruciale de la conformité réglementaire, en particulier dans des domaines aussi sensibles que la LCB-FT. Comme le souligne un expert du secteur :
Les banques doivent impérativement se doter de dispositifs de contrôle robustes et efficaces. Toute défaillance expose à des risques majeurs, pour la réputation et les finances de l’établissement, mais aussi pour l’intégrité du système financier dans son ensemble.
– Un spécialiste de la régulation bancaire
Un électrochoc pour le secteur bancaire
Au-delà du cas de la BRED, cette décision de l’ACPR envoie un signal fort à l’ensemble des acteurs du secteur bancaire. Face à la recrudescence des tentatives de blanchiment et à la sophistication des circuits de financement illicites, les régulateurs attendent une vigilance accrue et une réactivité maximale de la part des établissements financiers.
Les moyens consacrés à la LCB-FT doivent être à la hauteur des enjeux, tant en termes humains que technologiques. Les banques sont également invitées à renforcer leurs processus internes de contrôle et d’audit pour identifier en amont d’éventuelles vulnérabilités. L’objectif : éviter de lourdes sanctions, comme celle infligée aujourd’hui à la BRED, mais surtout préserver l’intégrité et la stabilité du système financier face aux dérives criminelles.
