Depuis plusieurs semaines, une série de décisions de justice dans l’affaire des menaces proférées à l’encontre du proviseur du lycée Maurice-Ravel, à Paris, suscite l’incompréhension et l’indignation. En cause : la clémence jugée excessive des peines prononcées contre les auteurs de messages haineux et menaçants envers le chef d’établissement qui avait demandé à des élèves d’ôter leur voile.
Des peines allant du stage de citoyenneté à la prison avec sursis
Fin février, une altercation avait éclaté entre le proviseur et une élève qui refusait de retirer son voile au sein du lycée. Suite à cet incident, l’enseignant avait fait l’objet d’une vague de cyberharcèlement et de menaces de mort sur les réseaux sociaux. Trois personnes ont depuis été jugées pour ces faits :
- Un homme a été condamné à 105 heures de travaux d’intérêt général pour avoir écrit « Faut le b***** sa mère ».
- Un autre prévenu, auteur du message « C’est une dinguerie, faut le brûler vif ce chien », a écopé d’un stage de citoyenneté et 600 euros d’amende.
- Enfin, un troisième individu ayant lancé « Il faut aller lui en mettre deux à ce fils de lâche » a été condamné à dix mois de prison avec sursis.
Si les peines diffèrent d’un prévenu à l’autre, beaucoup s’accordent à dire qu’elles sont trop légères au regard de la gravité des propos tenus. Tous trois encouraient jusqu’à 5 ans d’emprisonnement et 45 000 euros d’amende.
Le principe d’individualisation des peines en question
Selon une source proche du dossier, ces disparités s’expliqueraient par le principe d’individualisation des peines, qui implique d’adapter la sanction en fonction du profil et de la situation de chaque condamné. Un principe louable, mais qui conduit parfois à des décisions perçues comme injustes ou incohérentes aux yeux de l’opinion publique.
Cette amende ridicule est une invitation à multiplier les provocations islamistes.
réagit l’essayiste Céline Pina
Pour beaucoup, ces jugements envoient un mauvais signal et constituent un camouflet pour le proviseur victime de harcèlement. Ils sont vécus comme un encouragement à poursuivre les pressions communautaristes à l’école, là où il aurait fallu marquer un coup d’arrêt.
Une justice à deux vitesses ?
Au-delà, cette affaire pose la question du traitement de la délinquance par l’institution judiciaire. Beaucoup ont le sentiment d’une justice à géométrie variable, tantôt d’une extrême mansuétude, tantôt d’une sévérité démesurée selon les cas.
Ainsi, il y a quelques jours, le parquet a requis l’inéligibilité à l’encontre de Marine Le Pen pour des soupçons d’emplois fictifs au Parlement européen. Une peine lourde de conséquences pour la finaliste de la dernière élection présidentielle.
Pas sûr que les mêmes menaces contre un juge donnent les mêmes peines…
s’interroge un internaute
D’aucuns y voient le signe d’une institution judiciaire plus prompte à sanctionner les délits financiers que les atteintes aux personnes. Un « deux poids, deux mesures » dénoncé par de nombreux commentateurs sur les réseaux sociaux.
Juges et politiques : un rapport de force inversé
Il faut dire que les relations entre la justice et le monde politique se sont considérablement tendues ces dernières années. Longtemps soumis au pouvoir exécutif, les magistrats ont progressivement gagné en indépendance jusqu’à devenir un véritable contre-pouvoir.
Une émancipation mal vécue par une partie de la classe politique qui dénonce régulièrement un « gouvernement des juges ». Les passes d’armes se multiplient, sur fond de défiance réciproque.
La justice elle-même sous pression
Mais les juges sont eux-mêmes la cible de pressions et menaces croissantes. Récemment, le procureur général de Douai a échappé de peu à une agression. Un climat de tension qui complique l’exercice serein de la justice.
Face à ces dérives, certains appellent à repenser en profondeur le fonctionnement de l’institution. Des avocats proposent par exemple de développer les modes alternatifs de résolution des conflits pour désengorger des tribunaux débordés. Mais aussi d’améliorer la formation des magistrats sur les sujets de société.
À quand une justice familiale pacifique et vraiment efficace ?
interrogent des avocates spécialisées
Des chantiers d’ampleur qui nécessiteront du temps et une réelle volonté politique pour restaurer la confiance dans une institution judiciaire fragilisée. En attendant, l’affaire du proviseur de Maurice-Ravel semble partie pour alimenter encore longtemps la chronique judiciaire et les débats sur les réseaux sociaux.
Au-delà, cette affaire pose la question du traitement de la délinquance par l’institution judiciaire. Beaucoup ont le sentiment d’une justice à géométrie variable, tantôt d’une extrême mansuétude, tantôt d’une sévérité démesurée selon les cas.
Ainsi, il y a quelques jours, le parquet a requis l’inéligibilité à l’encontre de Marine Le Pen pour des soupçons d’emplois fictifs au Parlement européen. Une peine lourde de conséquences pour la finaliste de la dernière élection présidentielle.
Pas sûr que les mêmes menaces contre un juge donnent les mêmes peines…
s’interroge un internaute
D’aucuns y voient le signe d’une institution judiciaire plus prompte à sanctionner les délits financiers que les atteintes aux personnes. Un « deux poids, deux mesures » dénoncé par de nombreux commentateurs sur les réseaux sociaux.
Juges et politiques : un rapport de force inversé
Il faut dire que les relations entre la justice et le monde politique se sont considérablement tendues ces dernières années. Longtemps soumis au pouvoir exécutif, les magistrats ont progressivement gagné en indépendance jusqu’à devenir un véritable contre-pouvoir.
Une émancipation mal vécue par une partie de la classe politique qui dénonce régulièrement un « gouvernement des juges ». Les passes d’armes se multiplient, sur fond de défiance réciproque.
La justice elle-même sous pression
Mais les juges sont eux-mêmes la cible de pressions et menaces croissantes. Récemment, le procureur général de Douai a échappé de peu à une agression. Un climat de tension qui complique l’exercice serein de la justice.
Face à ces dérives, certains appellent à repenser en profondeur le fonctionnement de l’institution. Des avocats proposent par exemple de développer les modes alternatifs de résolution des conflits pour désengorger des tribunaux débordés. Mais aussi d’améliorer la formation des magistrats sur les sujets de société.
À quand une justice familiale pacifique et vraiment efficace ?
interrogent des avocates spécialisées
Des chantiers d’ampleur qui nécessiteront du temps et une réelle volonté politique pour restaurer la confiance dans une institution judiciaire fragilisée. En attendant, l’affaire du proviseur de Maurice-Ravel semble partie pour alimenter encore longtemps la chronique judiciaire et les débats sur les réseaux sociaux.
