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Crypto : Le Sénat US pousse sa loi malgré tempête et blocages

Le Sénat américain s’apprête à voter une loi crypto majeure la semaine prochaine, mais les démocrates se retirent et une tempête de neige menace Washington. Les républicains avancent seuls, avec des protections pour les développeurs et une classification claire des meme coins. Le texte passera-t-il malgré tout ?

Imaginez : Washington paralysé par une tempête de neige historique, jusqu’à 60 cm annoncés, tandis qu’au même moment, des sénateurs s’acharnent à faire avancer un texte qui pourrait redessiner entièrement le paysage des cryptomonnaies aux États-Unis. La semaine prochaine pourrait marquer un tournant décisif… ou un énième report. Entre ambitions républicaines, blocage démocrate et caprices météo, le projet de loi sur la structure du marché crypto traverse une zone de fortes turbulences.

Washington sous pression : la course contre-la-montre pour réguler la crypto

Depuis plusieurs années, l’industrie des actifs numériques attend avec impatience un cadre légal clair aux États-Unis. Après de multiples échecs et des négociations interminables, les républicains du Sénat ont décidé de passer à la vitesse supérieure. Ils viennent de publier une nouvelle version du texte, sans accord bipartisan, et préparent un vote en commission dès mardi prochain. Mais rien n’est simple dans cette équation politico-météorologique.

Échec des négociations bipartisanes : que s’est-il passé ?

Les discussions entre républicains et démocrates ont duré des mois. Une extension de deux semaines avait même été accordée pour tenter de trouver un terrain d’entente. Finalement, le président de la commission de l’Agriculture du Sénat a officiellement reconnu l’impasse. Aucune voix démocrate ne soutient publiquement le projet actuel. Cela marque un virage net par rapport à la Chambre des représentants, où un texte similaire avait été adopté avec une très large majorité transpartisane.

Ce revirement n’est pas anodin. Il reflète les profondes divisions qui traversent le Congrès sur la manière de superviser un secteur en pleine expansion. Les républicains veulent aller vite, les démocrates souhaitent davantage de garde-fous, notamment sur certaines pratiques jugées risquées pour les investisseurs particuliers.

« Malgré nos efforts et une prolongation des discussions, nous n’avons pas réussi à dégager un consensus bipartisan. »

Déclaration du président de la commission Agriculture du Sénat

Cette citation, relayée par plusieurs observateurs spécialisés, résume parfaitement l’atmosphère actuelle : la volonté d’avancer existe, mais elle se heurte à des lignes rouges idéologiques difficilement franchissables.

Les points clés du texte républicain

Le projet se concentre principalement sur les intermédiaires plutôt que sur les protocoles décentralisés ou les utilisateurs finaux. C’est une approche qui plaît à une grande partie de l’industrie. Parmi les avancées les plus commentées :

  • Protection renforcée des développeurs de logiciels non-custodiaux et des fournisseurs d’infrastructure
  • Classification des meme coins comme des commodities numériques, avec une définition centrée sur leur commercialisation spéculative en ligne
  • Possibilité pour les régulateurs d’exclure certains actifs de cette catégorie via des exceptions motivées
  • Financement pérenne de la CFTC grâce à des frais prélevés sur les plateformes régulées

Ces éléments rapprochent fortement le texte du projet déjà adopté à la Chambre. Les acteurs du secteur saluent cette convergence, même s’ils regrettent l’absence de soutien démocrate qui fragilise le calendrier législatif.

Meme coins : une définition qui fait débat

La qualification des meme coins comme commodities numériques est sans doute l’une des dispositions les plus discutées. Le texte les décrit comme des tokens principalement promus sur internet dans un objectif spéculatif. Cette définition large permet d’englober une grande partie des créations virales qui pullulent depuis 2021.

Certains y voient une reconnaissance pragmatique de la réalité du marché. D’autres craignent qu’elle ne légitime trop facilement des actifs sans utilité réelle. Les régulateurs conserveraient toutefois une marge de manœuvre pour retirer certains tokens de cette catégorie si nécessaire.

Le rôle central de la CFTC et le financement par l’industrie

Le texte conforte la Commodity Futures Trading Commission comme principal régulateur des actifs numériques considérés comme des commodities. Pour assurer son indépendance financière, le projet instaure un système de redevances payées par les entités régulées. Ce mécanisme existe déjà pour d’autres secteurs et vise à éviter que l’agence dépende uniquement du budget fédéral, souvent sujet à des restrictions politiques.

De nombreux professionnels estiment que cette disposition est essentielle pour donner à la CFTC les moyens de superviser efficacement un marché en forte croissance.

Snowmageddon et politique : quand la météo devient un facteur législatif

Washington se prépare à affronter une tempête majeure avec des prévisions allant jusqu’à 60 centimètres de neige dans certains secteurs. Les sénateurs, assistants et lobbyistes risquent donc de devoir travailler à distance ou de reporter purement et simplement la session de mardi. Dans un calendrier déjà extrêmement contraint, chaque jour perdu compte double.

Si la commission de l’Agriculture parvient à se réunir, le texte pourrait être adopté selon une logique purement partisane. Ce serait une première pour un projet d’une telle ampleur sur les cryptomonnaies.

Le dossier yield toujours en suspens

Un autre point sensible bloque l’avancée globale : la question des rendements (yield) proposés sur certains produits crypto. Les négociations entre grandes plateformes, banques traditionnelles et législateurs n’ont pas repris. Plusieurs sources indiquent que la Maison Blanche et les responsables de la commission bancaire conditionnent tout progrès majeur à une résolution de ce dossier.

Tant que cet écueil persiste, le texte de la commission Agriculture risque de rester isolé, sans véritable perspective d’adoption finale avant plusieurs mois.

Perspectives à court et moyen terme

Si la réunion de mardi a lieu et que le texte passe en commission, plusieurs scénarios se dessinent :

  1. Passage rapide au Sénat puis conférence avec la Chambre pour harmoniser les versions
  2. Blocage prolongé en plénière à cause de l’opposition démocrate
  3. Retour à la table des négociations après la tempête politique et météorologique
  4. Report sine die en attendant un alignement plus large, notamment sur le yield

La plupart des observateurs penchent pour les scénarios 3 ou 4. Mais l’industrie garde espoir : même un vote strictement républicain en commission enverrait un signal fort aux marchés et aux investisseurs.

Impact potentiel sur le marché crypto mondial

Les États-Unis restent le marché le plus influent pour les cryptomonnaies. Un cadre légal clair, même imparfait, pourrait déclencher une nouvelle vague d’adoption institutionnelle. À l’inverse, une paralysie prolongée renforcerait l’attractivité d’autres juridictions (Singapour, Dubaï, Suisse, Union européenne avec MiCA, etc.).

Les prix actuels reflètent déjà cette incertitude : malgré des niveaux élevés pour le bitcoin, la volatilité reste importante et les altcoins souffrent particulièrement quand les nouvelles réglementaires sont négatives ou absentes.

Les attentes de l’industrie à ce stade

Les acteurs majeurs du secteur restent prudents mais globalement positifs sur le fond du texte. La protection des développeurs non-custodiaux et l’approche proportionnée vis-à-vis des protocoles décentralisés sont perçues comme des victoires importantes.

Beaucoup espèrent toutefois qu’un ultime effort permettra de récupérer au moins quelques voix démocrates avant le vote final en séance plénière. Sans cela, le risque de voir le projet s’enliser pendant des mois est réel.

Et maintenant ?

Tout repose désormais sur trois facteurs : la capacité des sénateurs à se réunir malgré la neige, le résultat du vote en commission mardi, et la volonté (ou non) de reprendre les discussions transpartisanes dans les semaines suivantes.

Dans un secteur où chaque annonce peut faire bouger les marchés de plusieurs pourcents en quelques heures, cette séquence législative est suivie minute par minute par des milliers de professionnels et d’investisseurs à travers le monde.

La tempête de neige qui menace Washington pourrait n’être qu’un amuse-bouche face à la véritable tempête réglementaire qui se profile. Ou au contraire, le symbole d’un moment où la nature rappelle aux hommes politiques qu’ils ne contrôlent pas tout… même pas leur propre calendrier.

À suivre de très près dans les prochains jours.

Résumé rapide des enjeux

Pour : clarté réglementaire, protection des innovateurs, financement stable de la CFTC, reconnaissance des meme coins

Contre : absence de consensus bipartisan, sujet yield non résolu, calendrier menacé par la météo

Prochain rendez-vous : mardi 3 p.m. (heure US) – markup en commission Agriculture… si la neige le permet.

Le feuilleton réglementaire américain continue donc de tenir en haleine toute la communauté crypto mondiale. Chaque vote, chaque déclaration, chaque centimètre de neige supplémentaire peut changer la donne. Patience, suspense et vigilance seront de mise dans les jours qui viennent.

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