Les ondes de choc de la récente dissolution de l’Assemblée nationale par Emmanuel Macron ne sont pas près de s’estomper. Bien au contraire, elles devraient se propager jusque dans les couloirs feutrés du Conseil constitutionnel, gardien suprême des lois et de la Constitution. Car les trois prochaines nominations de Sages, attendues en février 2025, porteront inéluctablement la marque de ce séisme politique.
Le casse-tête du successeur de Laurent Fabius
Parmi ces nominations, celle qui cristallise toutes les attentions est sans conteste la désignation du successeur de Laurent Fabius à la présidence de l’institution. Un choix crucial qui incombera à l’Élysée, mais devra être validé par le Parlement. Autant dire que dans le contexte post-dissolution, la partie s’annonce serrée pour Emmanuel Macron.
Mais ce n’est pas tout. Le futur président de l’Assemblée nationale, qui pourrait ne pas être issu de la majorité présidentielle en cas de victoire de l’opposition aux législatives, aura lui aussi son mot à dire. Il devra en effet nommer un juge constitutionnel en février prochain. Une prérogative inédite pour un parti des franges de l’hémicycle, qu’il s’agisse du Rassemblement national ou de La France Insoumise.
Des enjeux constitutionnels majeurs
Si les électeurs sont loin d’avoir ces considérations en tête au moment de glisser leur bulletin dans l’urne, les implications sont pourtant majeures. Les mélenchonistes rêvent d’impulser l’avènement de la Sixième République quand les lepénistes veulent graver la priorité nationale dans le marbre constitutionnel. Deux projets diamétralement opposés qui pourraient prendre corps au Conseil constitutionnel.
C’est le cadet des soucis des électeurs en ce moment, constate un ancien membre de l’institution. Mais pour les mélenchonistes, qui veulent précipiter l’installation de la VIe République, comme pour les lepénistes, qui souhaitent inscrire la « priorité nationale » dans la Constitution, le symbole serait très fort.
Un ancien membre du Conseil constitutionnel
Il faut dire que les Sages ont récemment été mis sur le devant de la scène avec la controversée réforme constitutionnelle de Nicolas Sarkozy en 2008. Un texte qui a sensiblement accru les pouvoirs de cette institution autrefois cantonnée à un rôle plus effacé, et dont la politisation des nominations inquiète de plus en plus d’observateurs.
Vers un blocage institutionnel ?
Autant d’éléments qui laissent présager de vives tensions au sommet de l’État dans les mois à venir. Car au-delà de la bataille pour l’Assemblée nationale qui s’annonce déjà féroce pour les législatives, c’est bien un risque de blocage institutionnel qui pointe à l’horizon.
Avec un Conseil constitutionnel possiblement remanié par les soubresauts de la dissolution, c’est toute l’architecture de la Ve République qui pourrait vaciller sur ses bases. Une perspective qui n’a rien d’une hypothèse d’école au vu du climat politique délétère et de la radicalisation des oppositions. Les prochains mois s’annoncent donc cruciaux pour l’avenir de nos institutions.
