Selon des révélations de plusieurs médias américains, le président Joe Biden réfléchirait à une utilisation sans précédent de son pouvoir de grâce présidentielle. L’objectif serait de protéger préventivement plusieurs élus et hauts responsables américains menacés de poursuites politiques par le camp républicain si Donald Trump revenait à la Maison Blanche.
Ces discussions au plus haut niveau interviendraient alors que Trump, qui conteste toujours sa défaite à la présidentielle de 2020, a clairement exprimé ces derniers mois sa volonté de se venger de ceux qui lui auraient supposément « volé » l’élection. Le milliardaire républicain a notamment affirmé sur Truth Social que s’il gagnait, ceux qui auraient « triché » seraient poursuivis « avec toute la rigueur de la justice », ce qui impliquerait selon lui de longues peines de prison.
Des grâces envisagées pour des personnalités de premier plan
Parmi les personnes potentiellement concernées par ces grâces préventives figureraient d’après les médias américains :
- Le Dr Anthony Fauci, conseiller médical en chef de la Maison Blanche pendant la pandémie de Covid-19
- Liz Cheney, ex-élue républicaine devenue une farouche opposante de Donald Trump
- Adam Schiff, élu démocrate de Californie qui avait mené la première procédure d’impeachment contre Trump
- Le général Mark Milley, ancien chef d’état-major sous Trump qui l’avait qualifié de « fasciste »
Des sources proches du dossier indiquent que le président démocrate aurait eu des échanges préliminaires avec ses conseillers sur la faisabilité et les implications d’un recours à grande échelle aux grâces présidentielles avant la fin de son mandat le 20 janvier prochain. Une telle décision serait totalement inédite dans l’histoire américaine.
Le pouvoir de grâce, une tradition en fin de mandat
Bien que l’octroi de grâces par un président sortant soit une tradition bien établie aux États-Unis, elle n’a jamais été envisagée à une telle échelle et de manière préventive. Lors de son dernier jour à la Maison Blanche en janvier 2021, Donald Trump avait ainsi gracié 74 personnes accusées de divers crimes et délits.
Le précédent le plus notable remonte à 1974, lorsque Gerald Ford avait gracié son prédécesseur Richard Nixon pour tout crime qu’il aurait pu commettre pendant sa présidence, suite au scandale du Watergate qui avait conduit à sa démission.
Un recours inédit à une prérogative présidentielle
Si Joe Biden décidait finalement d’aller de l’avant avec ces grâces préventives, il s’agirait d’une utilisation totalement nouvelle et extensive d’un pouvoir présidentiel jusqu’ici réservé à des cas individuels. Des experts constitutionnels s’interrogent déjà sur la légalité et la légitimité d’une telle mesure.
Nous serions dans un scénario sans précédent, où un président utiliserait son pouvoir de grâce non pas pour corriger des injustices passées mais pour prévenir de possibles abus futurs. C’est une zone juridique totalement inexplorée.
D’après un expert en droit constitutionnel américain
Reste à savoir si ces grâces préventives, si elles étaient effectivement prononcées, suffiraient à protéger efficacement les personnes visées d’éventuelles poursuites politiques. Certains observateurs craignent qu’elles ne fassent au contraire qu’attiser les tensions et la soif de vengeance des partisans les plus radicaux de Donald Trump.
Un climat politique de plus en plus délétère
Au-delà du cas des grâces présidentielles, ces révélations illustrent surtout la dégradation continue du climat politique américain. Selon des sources concordantes, Donald Trump aurait d’ores et déjà prévu de nommer un de ses fidèles, Kash Patel, à la tête du FBI s’il revenait au pouvoir.
Cet ancien haut responsable du Pentagone avait déclaré en 2023 que s’il prenait la direction de la police fédérale, celle-ci « s’en prendrait » aux journalistes et à certains membres de l’administration Biden. Des propos qui font craindre une dérive vers un usage partisan des institutions régaliennes.
Face à la perspective d’une présidence Trump bis dominée par la vengeance, beaucoup s’inquiètent pour l’avenir de la démocratie américaine. La tentation de Joe Biden d’utiliser les grâces présidentielles comme bouclier anti-représailles peut se comprendre, mais elle comporte aussi le risque d’une escalade dommageable. Le spectre d’une Amérique durablement fracturée, où chaque alternance s’accompagnerait de purges, n’a jamais semblé aussi présent.
