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Bayer Attaque Pfizer, Moderna et BioNTech pour Violation de Brevets

Le géant Bayer assigne en justice Pfizer, Moderna et BioNTech pour une violation de brevet sur la technologie clé qui a permis de stabiliser l'ARN messager des vaccins COVID. Des milliards en jeu et un conflit qui pourrait tout changer...

Imaginez un instant : une technologie découverte il y a plus de trente ans dans un tout autre domaine que la médecine humaine, qui finit par devenir l’un des piliers scientifiques des vaccins les plus vendus de l’histoire récente. Aujourd’hui, cette même technologie déclenche une bataille judiciaire titanesque entre certains des plus grands noms de l’industrie pharmaceutique mondiale.

Le groupe allemand Bayer vient de franchir une étape majeure en portant plainte contre trois acteurs majeurs du marché des vaccins contre le Covid-19. L’accusation est grave : utilisation sans autorisation ni rémunération d’une technologie brevetée qui aurait été déterminante dans la réussite de ces vaccins révolutionnaires.

Une guerre de brevets aux enjeux colossaux

Le cœur du conflit repose sur une méthode précise permettant de stabiliser l’ARN messager, cette molécule fragile qui transporte les instructions génétiques nécessaires à la production de protéines par nos cellules. Sans cette stabilisation, les vaccins à ARN messager n’auraient probablement jamais pu être commercialisés à grande échelle.

Selon Bayer, cette technique cruciale aurait été développée dès les années 1980 par sa filiale américaine Monsanto, initialement dans un objectif complètement différent : l’amélioration des plantes cultivées. Le brevet en question aurait été déposé aux États-Unis en 1989.

La technique qui a tout changé

Pourquoi cette modification chimique de l’ARN messager est-elle devenue si stratégique ? L’ARN messager naturel se dégrade extrêmement rapidement dans l’organisme. Pour qu’un vaccin puisse déclencher une réponse immunitaire suffisante, il faut que cette molécule reste suffisamment longtemps intacte pour permettre la production de la protéine ciblée (dans le cas présent, la fameuse protéine Spike du SARS-CoV-2).

La modification brevetée par Bayer/Monsanto aurait précisément permis de résoudre ce problème majeur d’instabilité, ouvrant la voie à des vaccins efficaces et viables industriellement. C’est cette avancée que le groupe allemand estime avoir été utilisée sans licence par les fabricants incriminés.

Pour Bayer, l’argument est clair : sans cette technologie, les laboratoires n’auraient pas pu surmonter l’un des obstacles scientifiques les plus importants du développement de leurs vaccins.

Les accusés : Pfizer, BioNTech et Moderna

Les trois entreprises visées par cette nouvelle plainte sont loin d’être des inconnues. Elles ont été les pionnières et les grands bénéficiaires économiques de la technologie ARN messager appliquée aux vaccins humains.

L’alliance germano-américaine Pfizer-BioNTech et l’entreprise américaine Moderna ont été parmi les premiers à mettre sur le marché des vaccins à ARN messager contre le Covid-19. Ces produits ont généré des revenus de plusieurs dizaines de milliards de dollars en seulement quelques années.

À noter que cette plainte s’ajoute à une procédure déjà en cours contre un autre fabricant américain de vaccin, Johnson & Johnson, qui avait opté pour une technologie différente mais que Bayer estime également concernée par ses brevets.

Un contexte déjà très tendu autour des brevets ARN messager

Cette nouvelle action judiciaire arrive dans un paysage déjà marqué par de multiples conflits autour de la paternité et des droits d’utilisation de la technologie ARN messager. Depuis plusieurs années, différents acteurs du secteur s’affrontent dans plusieurs juridictions, notamment au Royaume-Uni et en Allemagne.

Ces batailles judiciaires portent parfois sur la question de savoir qui a réellement inventé telle ou telle modification clé, ou qui détient les droits exclusifs sur certaines approches techniques. Les sommes en jeu sont considérables, à la hauteur des profits générés par ces vaccins.

Des origines agricoles pour une technologie médicale

L’un des aspects les plus surprenants de cette affaire réside dans l’origine du brevet en question. Développée dans les années 1980 par Monsanto (racheté depuis par Bayer), la technique visait à améliorer la résistance des plantes aux insectes et à augmenter les rendements agricoles.

Personne n’imaginait alors que cette même modification chimique deviendrait des décennies plus tard l’une des clés du succès des vaccins les plus révolutionnaires de l’histoire récente de la médecine.

Cette trajectoire inattendue illustre parfaitement comment les découvertes scientifiques peuvent trouver des applications dans des domaines totalement différents de ceux initialement envisagés.

Les implications potentielles pour l’industrie

Si les tribunaux donnaient raison à Bayer, les conséquences pourraient être très importantes. Au-delà d’éventuelles indemnisations financières, cela pourrait remettre en question certains modèles économiques qui ont prévalu dans le développement rapide des vaccins pendant la pandémie.

Plus largement, cette affaire soulève des questions fondamentales sur la propriété intellectuelle dans le domaine des biotechnologies : comment équilibrer la protection des inventeurs avec la nécessité d’accélérer l’innovation médicale en situation de crise sanitaire mondiale ?

Elle interroge également la frontière parfois ténue entre recherche fondamentale, applications agricoles et usages médicaux humains.

Silence radio du côté des accusés

Pour le moment, les laboratoires visés par la plainte n’ont pas fait de commentaire public immédiat. Cette absence de réaction peut s’expliquer par plusieurs facteurs : analyse juridique en cours, volonté de ne pas commenter une procédure judiciaire en cours, ou stratégie de communication prudente dans un contexte déjà très sensible.

Il faudra probablement attendre les premières audiences ou les réponses officielles déposées auprès du tribunal pour connaître la ligne de défense qui sera adoptée.

Un nouveau front dans une guerre plus large

Ce litige s’inscrit dans une série plus longue de conflits autour des vaccins contre le Covid-19. Depuis la mise sur le marché des premiers vaccins à ARN messager, différents acteurs ont revendiqué la paternité de telle ou telle innovation technique.

Certaines universités, certains chercheurs indépendants, et désormais un géant de l’agrochimie, estiment avoir contribué de manière décisive au succès de ces vaccins sans avoir été justement rémunérés.

Quelles suites judiciaires attendre ?

Le dossier a été déposé devant un tribunal américain, là où le brevet originel avait été enregistré. Les procédures de ce type peuvent durer plusieurs années, avec des phases d’instruction, d’expertise technique, de contre-expertise, et potentiellement des appels.

Dans ce genre d’affaires complexes impliquant des technologies de pointe, les juges s’appuient souvent sur des experts scientifiques indépendants pour trancher les questions techniques.

La décision finale pourrait avoir des répercussions bien au-delà des seuls vaccins Covid, en influençant la façon dont les brevets sur les modifications de bases de l’ARN messager seront interprétés à l’avenir.

Une question de principe autant que d’argent

Pour Bayer, il ne s’agit pas seulement d’obtenir une compensation financière. C’est aussi une question de reconnaissance et de respect de la propriété intellectuelle. Le groupe affirme que l’utilisation non autorisée de sa technologie a permis à d’autres de résoudre un problème scientifique majeur sans en payer le prix.

Cette affaire rappelle que derrière les avancées médicales spectaculaires se cachent souvent des décennies de recherche, parfois dans des domaines très éloignés de l’application finale.

Elle met également en lumière les tensions permanentes entre protection de l’innovation et accès le plus large possible aux progrès scientifiques, surtout dans des contextes de crise sanitaire mondiale.

Vers une nouvelle donne dans le paysage vaccinal ?

Quel que soit l’issue de ce litige, il marque probablement un tournant. L’époque où la technologie ARN messager pouvait être considérée comme un champ relativement libre de brevets semble révolue.

Les futures générations de vaccins et de thérapies basées sur l’ARN messager devront sans doute naviguer dans un paysage intellectuel beaucoup plus encombré et réglementé.

Pour les patients, l’enjeu est que ces batailles juridiques ne ralentissent pas l’innovation ni ne rendent les futurs traitements plus coûteux. Pour les chercheurs et les entreprises, l’enjeu est de pouvoir continuer à innover tout en respectant les droits légitimes des inventeurs précédents.

Une chose est sûre : l’histoire de la technologie ARN messager est loin d’être terminée, et ses prochains chapitres s’écriront peut-être autant dans les laboratoires que dans les prétoires.

À suivre avec la plus grande attention.

Ce conflit judiciaire pourrait bien redessiner certaines lignes de partage dans l’industrie biotechnologique pour les années à venir.

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