L’Autoroute A69 En Sursis : Plaidoyer Du Rapporteur Public

Le chantier ultra-controversé de l’autoroute A69 entre Castres et Toulouse pourrait bien être stoppé net. Selon nos informations, le rapporteur public, dont les avis éclairent les juridictions administratives, se positionne en faveur d’une annulation de l’autorisation des travaux. Ses conclusions, dévoilées mercredi en amont d’une audience décisive prévue lundi prochain devant le tribunal administratif de Toulouse, ont fait l’effet d’une bombe.

Pour les collectifs écologistes vent debout contre cette infrastructure depuis des mois, c’est un immense soulagement doublé d’un espoir de victoire. « Les conclusions du rapporteur public vont clairement dans le sens de notre combat », se félicite Christine Arrighi, députée EELV de Haute-Garonne et farouche opposante à l’A69. De son côté, Alice Terrasse, avocate du collectif « La Voie est libre », voit dans cette prise de position un signal fort, soulignant que le rapporteur « conteste l’existence d’une raison impérative d’intérêt public majeur justifiant le chantier ».

Une autoroute en quête de légitimité

Porté par la société Atosca, filiale du géant espagnol du BTP ACS, ce projet d’autoroute de 53 km est censé désengorger l’actuelle route nationale entre Castres et Toulouse. Mais ses détracteurs dénoncent un chantier « inutile, coûteux et écocide », pointant notamment son impact désastreux sur les terres agricoles et la biodiversité. Ils jugent largement surévaluées les prévisions de trafic avancées pour justifier sa construction.

Face au tollé, le gouvernement a tenté de calmer le jeu en promettant des aménagements, comme l’abaissement de la vitesse maximale à 110 km/h et la création de passages à faune. Des concessions jugées très insuffisantes par les opposants, qui réclament purement et simplement l’abandon du projet au profit d’alternatives ferroviaires et de l’optimisation des infrastructures existantes.

Le chantier dans le viseur de la justice

Après avoir épuisé tous les recours gracieux, les associations ont saisi la justice administrative pour tenter de faire barrage au projet. Quatre recours, dont deux portés par France Nature Environnement, seront examinés sur le fond lundi par le tribunal de Toulouse. Les conclusions du rapporteur public, si elles ne lient pas la juridiction, n’en portent pas moins un coup très rude aux promoteurs de l’A69.

Selon une source proche du dossier, le magistrat aurait émis de sérieux doutes sur la solidité de l’étude d’impact et de l’évaluation environnementale du projet, ainsi que sur la réalité de son intérêt public au regard des nuisances générées et des alternatives possibles. Des arguments repris en chœur par les opposants, qui veulent croire que les juges suivront la même logique.

L’avenir du chantier en suspens

Sollicité, Atosca n’a pas souhaité commenter les conclusions du rapporteur avant l’audience, indiquant simplement que ses équipes « prennent connaissance des arguments et s’exprimeront devant le tribunal pour défendre ce projet ». Mais en coulisses, c’est la consternation. « Si le tribunal suit le rapporteur, ça veut dire que tous les feux repassent au rouge, qu’il faut repartir de zéro ou presque », s’alarme un cadre. Un scénario catastrophe pour le concessionnaire, qui a déjà engagé des travaux préparatoires.

Du côté des élus locaux favorables à l’A69, on veut encore croire que les juges sauront « faire la part des choses » et « ne céderont pas à la pression des activistes ». Mais l’inquiétude est palpable. « On ne peut pas se permettre d’abandonner ce projet vital pour le désenclavement et l’attractivité de notre territoire », s’émeut un maire tarnais.

À l’inverse, les opposants se disent « confiants » et « déterminés », prêts à transformer l’essai devant la justice. « Ces conclusions confortent tous les arguments qu’on avance depuis le début. On espère vraiment que les juges iront au bout de cette logique », souligne Alice Terrasse. La décision du tribunal administratif est attendue sous 15 jours, mais quelle qu’elle soit, elle ne manquera pas de faire des vagues. L’A69 n’a certainement pas fini de faire parler d’elle…

Porté par la société Atosca, filiale du géant espagnol du BTP ACS, ce projet d’autoroute de 53 km est censé désengorger l’actuelle route nationale entre Castres et Toulouse. Mais ses détracteurs dénoncent un chantier « inutile, coûteux et écocide », pointant notamment son impact désastreux sur les terres agricoles et la biodiversité. Ils jugent largement surévaluées les prévisions de trafic avancées pour justifier sa construction.

Face au tollé, le gouvernement a tenté de calmer le jeu en promettant des aménagements, comme l’abaissement de la vitesse maximale à 110 km/h et la création de passages à faune. Des concessions jugées très insuffisantes par les opposants, qui réclament purement et simplement l’abandon du projet au profit d’alternatives ferroviaires et de l’optimisation des infrastructures existantes.

Le chantier dans le viseur de la justice

Après avoir épuisé tous les recours gracieux, les associations ont saisi la justice administrative pour tenter de faire barrage au projet. Quatre recours, dont deux portés par France Nature Environnement, seront examinés sur le fond lundi par le tribunal de Toulouse. Les conclusions du rapporteur public, si elles ne lient pas la juridiction, n’en portent pas moins un coup très rude aux promoteurs de l’A69.

Selon une source proche du dossier, le magistrat aurait émis de sérieux doutes sur la solidité de l’étude d’impact et de l’évaluation environnementale du projet, ainsi que sur la réalité de son intérêt public au regard des nuisances générées et des alternatives possibles. Des arguments repris en chœur par les opposants, qui veulent croire que les juges suivront la même logique.

L’avenir du chantier en suspens

Sollicité, Atosca n’a pas souhaité commenter les conclusions du rapporteur avant l’audience, indiquant simplement que ses équipes « prennent connaissance des arguments et s’exprimeront devant le tribunal pour défendre ce projet ». Mais en coulisses, c’est la consternation. « Si le tribunal suit le rapporteur, ça veut dire que tous les feux repassent au rouge, qu’il faut repartir de zéro ou presque », s’alarme un cadre. Un scénario catastrophe pour le concessionnaire, qui a déjà engagé des travaux préparatoires.

Du côté des élus locaux favorables à l’A69, on veut encore croire que les juges sauront « faire la part des choses » et « ne céderont pas à la pression des activistes ». Mais l’inquiétude est palpable. « On ne peut pas se permettre d’abandonner ce projet vital pour le désenclavement et l’attractivité de notre territoire », s’émeut un maire tarnais.

À l’inverse, les opposants se disent « confiants » et « déterminés », prêts à transformer l’essai devant la justice. « Ces conclusions confortent tous les arguments qu’on avance depuis le début. On espère vraiment que les juges iront au bout de cette logique », souligne Alice Terrasse. La décision du tribunal administratif est attendue sous 15 jours, mais quelle qu’elle soit, elle ne manquera pas de faire des vagues. L’A69 n’a certainement pas fini de faire parler d’elle…