L’écosystème des cryptomonnaies aux États-Unis se trouve à un tournant décisif. Alors qu’un changement d’administration se profile, la Securities and Exchange Commission (SEC) a l’opportunité d’opérer sa propre bifurcation dure dans son approche de la réglementation des cryptos. Bien qu’une législation soit nécessaire pour établir un cadre juridique complet, la SEC peut d’ores et déjà abandonner son manuel de régulation par l’application au profit d’un cadre pro-innovation, adapté à ces nouveaux marchés.
Quelques ajustements ciblés du cadre réglementaire actuel de la SEC concernant l’émission, le staking, la conservation et le trading d’actifs cryptos pourraient grandement stimuler l’innovation, sans pour autant nécessiter de nouvelles lois du Congrès. Voici comment une telle bifurcation pourrait se décliner sur quatre points clés.
Assouplir les exigences d’enregistrement pour l’émission
Aujourd’hui, toute offre ou vente de valeur mobilière doit être enregistrée auprès de la SEC, sauf exemption. Or ce processus d’enregistrement, conçu pour les sociétés traditionnelles cherchant une introduction en bourse, s’avère incompatible avec les caractéristiques des offres de cryptoactifs. La SEC devrait donc évaluer la nécessité de réformes pour s’adapter aux émetteurs de cryptos, comme elle l’a fait par le passé pour d’autres classes d’actifs.
De plus, elle dispose d’une large autorité pour exempter certaines activités de l’obligation d’enregistrement si cela sert l’intérêt public. Il serait judicieux qu’elle propose de nouvelles exemptions pour les méthodes de distribution propres aux cryptos, comme les offres aux utilisateurs techniquement avertis, les opérateurs de nœuds, ou encore les airdrops.
Clarifier le statut des services de staking
De nombreux utilisateurs de blockchains Proof-of-Stake délèguent leurs cryptos à des fournisseurs de service de staking. Mais la SEC considère que ces accords constituent des contrats d’investissement soumis à enregistrement. Pour garantir l’accès à ces services essentiels, elle devrait établir une exemption d’enregistrement pour toute offre de staking, même si celle-ci est requalifiée en valeur mobilière.
Lever les barrières pour les services de conservation
La SEC a multiplié les obstacles pour les fournisseurs de solutions de conservation de cryptos, qu’il s’agisse de portefeuilles non-custodial ou de services de garde. Les banques sont dissuadées d’offrir la conservation de cryptos du fait d’un traitement comptable pénalisant. Et les courtiers se voient interdire la garde de cryptos sauf à renoncer aux valeurs mobilières traditionnelles.
La SEC peut immédiatement lever ces barrières en retirant son bulletin comptable, ses poursuites contre les fournisseurs de portefeuilles, et ses restrictions spéciales pour les courtiers. Elle devrait aussi amender sa règle de conservation pour clarifier le statut des cryptoactifs et prévoir des exceptions raisonnables.
Favoriser les plateformes de trading de cryptos
Les opérateurs de plateformes de négociation de cryptos font face à une grande incertitude juridique. Les exigences d’enregistrement des bourses de valeurs sont inadaptées à leur mode de fonctionnement, centralisé ou décentralisé. Et la plupart des cryptos en circulation n’ayant jamais été enregistrés, les bourses agréées ne peuvent les coter.
Plutôt que de poursuivre ces acteurs, la SEC devrait rapidement proposer des aménagements à ses obligations d’enregistrement, notamment des exceptions pour la cotation d’actifs non-enregistrés. Elle devrait aussi reconsidérer ses récents amendements élargissant la définition de « bourse » et de « distributeur » au détriment des protocoles logiciels.
Au final, par quelques ajustements ciblés ne nécessitant pas l’intervention du législateur, la SEC a aujourd’hui l’opportunité de réorienter significativement sa régulation des cryptos dans un sens favorable à l’innovation. Il est temps qu’elle opère ce virage, en abandonnant son approche répressive au profit d’un cadre adapté à la réalité de ces nouveaux actifs numériques.
