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Tokenisation Massive : La CFTC Prépare Tous Les Actifs

La CFTC parle désormais de tokenisation de masse pour toutes les classes d’actifs. Collateral en temps réel, actions tokenisées, trading 24/7 : le basculement est déjà en cours, et tout n’est pas encore réglé.

Et si demain un titre de propriété, un contrat agricole, une obligation ou une action cotée circulaient aussi vite qu’un message envoyé sur un réseau ? L’idée n’est plus un slogan de conférence. Le 22 septembre 2026, le président de la Commodity Futures Trading Commission, Michael Selig, a déclaré que les marchés financiers américains doivent se préparer à une tokenisation de masse, capable selon lui de concerner toutes les classes d’actifs. Derrière cette phrase, il y a un basculement concret : adapter des règles conçues pour des salles de marché classiques à des infrastructures blockchain, à l’intelligence artificielle et à une finance qui ne s’arrête plus à 17 heures.

Pourquoi cette déclaration change le tempo des marchés

Selig s’exprimait lors de la U.S. Treasury Market Conference. Ce n’était pas un aparté technique. Il a décrit un horizon où des actifs du monde réel tokenisés pourraient se régler presque instantanément, et où un collatéral de qualité pourrait voyager en temps réel entre chambres de compensation, intermédiaires et utilisateurs finaux. La comparaison qu’il a choisie est volontairement historique : le passage des signaux de la main aux marchés électroniques. Selon lui, la tokenisation peut produire le même type de saut, mais pour l’ensemble des actifs, pas seulement pour quelques jetons crypto.

Ce discours arrive dans un contexte politique tendu. Le 15 septembre, le Sénat n’a pas réussi à faire avancer le CLARITY Act. Deux jours plus tard, la CFTC a transmis à la Maison Blanche un cadre de marché crypto encore au stade pré-réglementaire. Le même jour, la SEC a ouvert une voie temporaire de cinq ans pour des plateformes qualifiées souhaitant négocier des versions tokenisées d’actions américaines cotées. Autrement dit : le législateur hésite, les régulateurs avancent avec les pouvoirs qu’ils ont déjà.

Ce qu’il faut retenir tout de suite
La CFTC ne promet pas un marché unique et sans règles. Elle dit plutôt : la tokenisation arrive, les cadres anciens doivent bouger, et chaque classe d’actifs n’est pas prête au même rythme.

La tokenisation n’est plus un gadget de niche

Tokeniser un actif, c’est en représenter les droits sur une infrastructure numérique, souvent une blockchain, afin d’en faciliter le transfert, le nantissement, la conservation et parfois le règlement. Dans le discours de Selig, ce n’est plus seulement une expérience de laboratoire. C’est une hypothèse d’architecture pour les marchés de capitaux. Le collatéral tokenisé de haute qualité pourrait rendre la liquidité plus dynamique. Les actifs ne resteraient plus bloqués dans des silos de règlement lents. Ils pourraient circuler entre acteurs réglementés presque en continu.

Cette promesse a un envers. Si le collatéral se déplace plus vite, les systèmes de surveillance, de marge et de gestion opérationnelle doivent eux aussi fonctionner plus vite. Un marché qui ne dort plus n’excuse pas une salle des risques qui s’endort. Selig l’a dit à sa manière : préparer la « mass tokenization » impose d’ajuster des cadres anciens pour que la blockchain et l’IA puissent être utilisées à grande échelle, sans abandonner les missions d’intégrité du marché.

« Tout comme le passage des signaux de la main au trading électronique a fait progresser notre système financier, je pense que la tokenisation peut faire de même pour toutes les classes d’actifs. »

Michael Selig, président de la CFTC, 22 septembre 2026

Le collatéral en temps réel, cœur du discours

Le point le plus concret n’est pas le mot « token ». C’est le collatéral. Dans les marchés dérivés, la qualité et la mobilité des garanties décident souvent de la stabilité d’une journée de stress. Si un actif tokenisé de bonne qualité peut être déplacé entre une chambre de compensation, un intermédiaire et un client presque instantanément, la gestion de la liquidité change de nature. On ne parle plus seulement d’un règlement T+1 plus court. On parle d’un flux continu.

La CFTC a déjà commencé à ouvrir cette porte. Plus tôt en 2026, l’agence a élargi les types de collatéral tokenisé éligibles, en y intégrant certains stablecoins de paiement émis par des banques fiduciaires nationales. Elle a aussi publié des orientations sur l’usage des crypto-actifs et de la technologie blockchain par des entités réglementées. Selig a indiqué que la commission continuerait à chercher des moyens d’appuyer l’usage des stablecoins par les participants de marché, les plateformes et les chambres de compensation.

Cette approche se veut principles based : plutôt que de figer chaque détail technologique dans une règle figée, l’agence entend garder des principes d’intégrité, de surveillance et de protection, tout en laissant la technique évoluer. C’est séduisant pour l’innovation. C’est aussi plus exigeant pour les acteurs, car l’interprétation des principes peut bouger avec la pratique.

Tous les actifs, mais pas tous au même rythme

La formule « toutes les classes d’actifs » frappe. Elle ne signifie pas que le blé, le pétrole, les métaux précieux et les actions vont basculer demain dans le même modèle 24 heures sur 24. Selig a explicitement distingué les cas. Selon lui, les crypto-actifs et les métaux précieux peuvent déjà convenir à des marchés continus. Les produits agricoles, certains contrats énergétiques et une partie des produits financiers ne sont pas nécessairement prêts pour la même structure.

Cette nuance est essentielle. Un marché agricole dépend de saisons, d’entrepôts, de livraisons physiques, de chocs climatiques. Un marché crypto natif, lui, vit déjà dans un fuseau horaire mondial. Forcer le même calendrier sur des réalités différentes reviendrait à confondre vitesse et pertinence. La CFTC a d’ailleurs déjà demandé un retour public sur l’extension des horaires de négociation et publié des orientations de staff sur le trading, la compensation et le règlement 24/7.

Classe d’actifs Lecture actuelle de la CFTC Enjeu principal
Crypto-actifs Plus adaptés au 24/7 Surveillance continue et liquidité
Métaux précieux Possiblement adaptés au 24/7 Alignement physique / financier
Produits agricoles Pas forcément prêts Saisonnalité et livraison
Énergie et certains produits financiers Cas par cas Marges, opérations, chocs

Le CLARITY Act bloqué, les agences passent par leurs pouvoirs existants

Le 15 septembre, le Sénat a échoué à invoquer la clôture sur le CLARITY Act, par 49 voix contre 50. Il manquait 11 voix pour atteindre le seuil de 60. Ce vote procédural n’enterre pas le texte. Sept sénateurs démocrates ayant voté contre ont ensuite indiqué que les négociations pouvaient continuer. Les discussions ont repris. Aucun nouveau vote n’était encore calé au moment des déclarations de Selig.

Ce vide législatif n’a pas figé Washington. Dès août, Selig avait dit que l’agence était prête à avancer sur les règles de marché des actifs numériques même si le Congrès n’achevait pas le texte. Le 17 septembre, la CFTC a transmis à l’Office of Information and Regulatory Affairs de la Maison Blanche un dossier intitulé « Regulation Crypto Asset Transactions and Regulation Crypto Asset Markets ». Le texte proposé n’a pas été publié. Le dépôt reste au stade pré-règle. Il ne crée pas, à lui seul, de nouvelles obligations d’enregistrement ou de trading.

Parmi les pistes évoquées figurent des règles pour des transactions crypto à effet de levier ou sur marge via des marchés réglementés, ainsi que des voies possibles pour des développeurs qui construisent des produits financiers onchain. L’intention politique est claire : ne pas attendre indéfiniment un consensus parlementaire pour commencer à encadrer ce qui existe déjà.

Un no-action letter pour certains fournisseurs logiciels

Le 17 septembre également, la Market Participants Division de la CFTC a publié une position de non-action visant des fournisseurs de logiciels passifs qualifiés. Ces acteurs connectent des utilisateurs à des bourses de dérivés enregistrées, à des courtiers et à des futures commission merchants. Sous réserve de dix conditions précises, le staff a indiqué qu’il ne recommanderait pas de mesures pour certains manquements d’enregistrement comme introducing broker ou associated person.

Ce n’est pas une autorisation générale. Le soulagement est conditionnel, limité aux activités couvertes par la lettre, et réversible. Mais le signal compte : l’agence distingue désormais plus nettement l’infrastructure logicielle passive de l’intermédiation classique. Dans un monde tokenisé, cette frontière va devenir de plus en plus litigieuse. Qui « présente » un marché ? Qui ne fait que relayer un protocole ? Qui porte un risque client ?

La SEC ouvre une voie de cinq ans pour des actions américaines tokenisées

Pendant que la CFTC parle collatéral et dérivés, la Securities and Exchange Commission a ouvert une expérimentation côté titres. Le 17 septembre, elle a accordé un allègement conditionnel temporaire à des Tokenized Securities Venues, les sortant pour un temps de la définition d’exchange au sens du Securities Exchange Act, sous conditions strictes. Des plateformes éligibles peuvent utiliser des teneurs de marché automatisés permissionnés et des pools de liquidité pour faciliter la négociation de versions tokenisées d’actions du National Market System.

Les garde-fous sont nombreux. Les jetons doivent conférer aux détenteurs les mêmes droits et privilèges que les actions traditionnelles correspondantes. Les produits synthétiques qui ne donnent qu’une exposition au prix sont exclus. Lorsqu’un tiers non affilié tokenise les actions d’une société, celle-ci doit être informée et pouvoir s’y opposer. Les smart contracts doivent être publics et auditables. La négociation du jeton doit s’arrêter si le titre sous-jacent est suspendu sur sa place principale.

La SEC a aussi plafonné le nombre de symboles et les volumes autorisés dans ce cadre. Les venues qualifiées doivent publier des informations sur leurs opérations et leur activité. Certains apporteurs de liquidité peuvent bénéficier d’un allègement conditionnel temporaire de la définition de dealer. L’exemption expire cinq ans après publication. L’autorité a demandé un retour public en vue de règles plus durables. Paul Atkins, président de la SEC, a présenté le dispositif comme une mesure intérimaire, dans un environnement permissionné, le temps d’observer.

  • Mêmes droits que l’action traditionnelle, pas un simple tracker de prix.
  • Notification à l’émetteur et possibilité d’objection.
  • Contrats intelligents publics et auditables.
  • Arrêt du jeton si le titre sous-jacent est halté.
  • Plafonds de symboles, de volumes et devoirs de transparence.

Tokeniser une action n’est pas créer un nouveau sous-jacent fantôme

Cette distinction entre jeton « vrai titre » et produit synthétique est le vrai nœud juridique. Si le jeton porte les droits de l’action, on reste dans le droit des valeurs mobilières, avec un habillage technologique différent. Si le jeton ne fait que répliquer un prix, on bascule vers un autre objet : exposition, contrat, peut-être dérivé. La SEC a choisi, pour cette fenêtre de cinq ans, de n’ouvrir la porte qu’au premier cas.

Jamie Selway, directeur de la Division of Trading and Markets, a souligné que la tokenisation et la crypto sont devenues politiquement conflictuelles, alors même qu’il ne considère pas la technologie de marché comme intrinsèquement politique. Selon lui, le développement américain de cette technologie devrait pouvoir rassembler au-delà des clivages. Le commissaire Mark Uyeda a ajouté que la tokenisation peut toucher l’émission, la négociation, le transfert, le règlement et les registres de propriété. Le cadre temporaire sert précisément à observer des venues et des participants avant d’écrire des règles permanentes.

Ce que « mass tokenization » veut dire pour la liquidité

Si le collatéral circule en temps réel, trois effets peuvent apparaître. Premier effet : une meilleure utilisation des actifs de haute qualité, moins immobilisés dans des files d’attente de règlement. Deuxième effet : une compression possible des besoins de liquidité de précaution, à condition que les systèmes tiennent. Troisième effet, plus ambigu : une transmission plus rapide des chocs. Ce qui se déplace vite à la hausse se déplace aussi vite à la baisse.

C’est pourquoi Selig insiste sur les dispositifs de surveillance, les cadres de marge et les sauvegardes opérationnelles. Un marché 24/7 n’est pas seulement une question d’horaires d’ouverture. C’est une question de personnel, de systèmes de compensation, de continuité informatique, de procédures en cas de défaillance d’un nœud, d’un oracle, d’un dépositaire ou d’un contrat intelligent. La technologie accélère. Elle n’absout pas.

Les stablecoins, pièce intermédiaire entre dollar et chaîne

Dans ce basculement, les stablecoins de paiement jouent un rôle d’interface. Ils ne sont pas l’actif tokenisé ultime. Ils sont souvent le rail de règlement. En acceptant certains jetons émis par des banques fiduciaires nationales dans le cadre du collatéral, la CFTC a reconnu qu’un dollar représenté onchain peut, sous conditions, servir dans l’écosystème réglementé des dérivés.

Selig a dit que l’agence continuerait d’examiner d’autres usages pour les participants, les plateformes et les chambres. Cette phrase ouvre un champ large : appels de marge, règlements intra-journaliers, transferts entre comptes, peut-être même certaines fonctions de trésorerie de chambre. Rien n’est encore généralisé. Mais la direction est lisible : plutôt que d’opposer dollar bancaire et dollar tokenisé, l’agence cherche les cas où le second peut servir le premier sans casser la discipline prudentielle.

Intelligence artificielle, blockchain et anciens règlements

Le président de la CFTC n’a pas parlé seulement de jetons. Il a cité l’intelligence artificielle parmi les technologies à intégrer dans la préparation des marchés. Sur le papier, l’IA peut aider à la surveillance, à la détection d’anomalies, à la gestion des risques opérationnels d’un marché continu. Dans les faits, elle pose aussi des questions de responsabilité : qui explique une décision de marge automatisée ? Qui audite un modèle qui tourne la nuit ? Qui reste responsable si un outil d’analyse manque un schéma de manipulation nouveau ?

Adapter des règles anciennes ne veut pas dire les jeter. Cela veut dire relire des notions comme « intermédiaire », « bourse », « courtier », « collatéral éligible », « heures de marché » ou « enregistrement » à la lumière d’infrastructures qui n’existaient pas quand ces mots ont été gravés. C’est un travail juridique lent, même si la technologie, elle, n’attend pas.

Deux agences, deux portes d’entrée, une même bascule

On peut lire septembre 2026 comme un diptyque. D’un côté, la CFTC prépare les dérivés, le collatéral, les horaires et un cadre crypto encore non publié. De l’autre, la SEC autorise une expérimentation encadrée sur des actions cotées tokenisées. Les deux mouvements se répondent. Ils ne fusionnent pas. Un titre tokenisé reste un titre. Un contrat à terme tokenisé reste un dérivé. La technologie commune n’efface pas le partage de compétences.

Cette dualité peut sembler inefficace. Elle a pourtant une vertu : elle empêche de traiter tous les objets financiers comme un seul « crypto asset » indifférencié. Selig a d’ailleurs refusé une approche unique pour tous les marchés. La commission relie le 24/7 aux caractéristiques de chaque classe. C’est moins spectaculaire qu’un grand soir réglementaire. C’est plus réaliste.

Ce que les acteurs de marché devraient déjà tester

Les déclarations de Selig ne créent pas, à elles seules, un droit nouveau. Elles indiquent toutefois une feuille de route opérationnelle. Les chambres et les intermédiaires ont intérêt à cartographier dès maintenant leurs goulets de règlement. Les émetteurs de stablecoins éligibles doivent documenter leur qualité d’émetteur et leurs mécanismes de réserve. Les plateformes qui rêvent d’actions tokenisées doivent vérifier droits des porteurs, publicité des contrats, procédures d’halt et relations avec l’émetteur.

Les développeurs onchain, eux, ne peuvent plus se cacher derrière l’idée que « le code n’est pas un intermédiaire ». La lettre de non-action de septembre montre précisément que l’agence commence à tracer une ligne entre logiciel passif et activité réglementée. Cette ligne bougera. Mieux vaut la regarder de près que de la découvrir lors d’un contrôle.

Check-list froide pour 2026-2027

Cartographier le collatéral tokenisable. Tester la continuité 24/7 là où elle a du sens. Documenter les droits attachés à chaque jeton. Préparer la surveillance continue. Ne pas confondre expérimentation SEC et feu vert général.

Les risques que le lyrisme technologique oublie trop vite

Un règlement quasi instantané réduit le risque de règlement. Il peut augmenter d’autres risques : bugs de contrat, concentration d’oracles, opacité des pools, courses de liquidité intra-journalières, dépendance à quelques émetteurs de stablecoins, difficultés d’intervention humaine pendant la nuit. Un marché qui ne ferme jamais laisse aussi moins de temps pour « respirer » après un choc d’information.

Il y a aussi un risque politique. Si la tokenisation devient un marqueur partisan, le cadre oscillera à chaque cycle. Selway le dit autrement : la techno de marché n’est pas née pour être un slogan. Plus elle sera présentée comme un outil d’efficacité, de transparence des registres et de réduction des frictions de post-marché, plus elle aura de chances de survivre aux alternances. Plus elle sera vendue comme une révolution identitaire, plus elle sera fragile.

Une analogie utile, et ses limites

Comparer la tokenisation au passage des pits aux écrans est efficace. Les signaux de la main avaient un charme. Ils avaient surtout des limites de capacité, d’audit et de portée géographique. L’électronique a industrialisé le matching. La tokenisation, elle, industrialise potentiellement le transfert de propriété et de garantie après le matching. Ce n’est pas la même couche du marché.

L’analogie a donc une limite. L’électronique n’a pas supprimé le droit des titres, ni les chambres, ni les exigences de marge. Elle a changé la vitesse et la forme. La tokenisation fera de même si elle réussit. Les registres changeront de support. Les questions de droit applicable, de finalité du règlement, de faillite d’un intermédiaire et de reconnaissance transfrontalière resteront. On peut tokeniser un droit. On ne tokenise pas la souveraineté juridique.

Ce que cette séquence dit de Washington

Le Congrès n’a pas tranché. Les agences, elles, refusent le statu quo. C’est un schéma classique américain : quand la loi cadre tarde, l’administration expérimente avec des exemptions, des lettres de staff, des demandes de commentaires et des dépôts pré-règles. Le résultat n’est jamais aussi lisible qu’une loi unique. Il est souvent plus rapide.

Pour les observateurs européens, le signal compte aussi. Si les États-Unis testent des actions tokenisées permissionnées et un collatéral onchain dans les dérivés, les places concurrentes devront dire si elles suivent, si elles attendent, ou si elles misent sur un autre modèle. La course n’est pas seulement technologique. Elle est prudentielle et politique.

Au fond, une phrase et plusieurs calendriers

La formule de Selig restera. « Toutes les classes d’actifs » est une ambition d’architecture, pas un calendrier unique. Les crypto-actifs et certains métaux peuvent avancer plus vite vers le continu. L’agricole et une partie de l’énergie demanderont plus de preuves. Les actions tokenisées ont cinq ans d’expérimentation conditionnelle côté SEC. Le cadre crypto CFTC est déposé, mais pas encore écrit dans le détail. Les stablecoins de paiement ont déjà un pied dans le collatéral éligible, pas encore un rôle universel.

Entre ces calendriers, une constante : les régulateurs américains préparent les règles existantes à une finance onchain, plutôt que d’attendre une loi parfaite. Que l’on y voie de la prudence ou de l’impatience, le mouvement est lancé. La question n’est plus de savoir si un actif peut être représenté par un jeton. Elle est de savoir quels droits ce jeton porte, à quelle vitesse il circule, qui le surveille la nuit, et ce qui se passe quand le marché, pour une fois, ne ferme pas.

C’est là que le discours du 22 septembre cesse d’être une déclaration de conférence. Il devient une feuille de route. Incomplète, conditionnelle, politique. Mais assez précise pour que chambres, intermédiaires, plateformes et développeurs cessent de traiter la tokenisation comme un thème de panel. Elle entre dans le vocabulaire ordinaire du post-marché. Et une fois qu’un mot entre dans ce vocabulaire-là, il ne ressort presque jamais.

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