Zerohash Relance Sa Demande De Charte Bancaire Américaine

Et si une simple formalité administrative redessinait l’avenir d’un acteur majeur de la finance numérique ? Le 19 août 2026, Zerohash a officiellement soumis une deuxième demande de charte de banque de confiance nationale auprès de l’Office of the Comptroller of the Currency. Un mois après le retour de son premier dossier, l’entreprise revient avec une version plus ciblée de son projet. Cette relance n’est pas anodine : elle s’inscrit dans une vague de demandes similaires de la part d’acteurs crypto qui cherchent à ancrer leurs activités sous supervision fédérale américaine.

Pourquoi Zerohash Relance-t-il Sa Candidature Auprès de l’OCC ?

Le premier dossier avait été enregistré le 2 mars 2026. Le 17 juillet suivant, l’OCC l’a simplement retourné. Attention : un retour n’équivaut pas à un refus sur le fond. Il signifie surtout que le document, dans sa forme initiale, n’a pas franchi toutes les étapes du processus d’examen. Zerohash a d’ailleurs précisé que cette décision était intervenue « en coordination avec l’OCC » et ne constituait « pas une décision substantielle sur le fond ». L’autorité de régulation, elle, n’a pas confirmé publiquement cette lecture.

La nouvelle candidature porte le nom de Zerohash National Trust Bank. Le siège serait implanté à Asheville, en Caroline du Nord, sous une structure de holding. L’OCC a ouvert la période de commentaires publics le 18 août. Les observations doivent parvenir avant le 17 septembre 2026, soit une fenêtre de trente jours. Pour l’instant, le registre public indique uniquement que le dossier a été reçu. Aucune décision d’approbation, de rejet ou de conditionnement n’a encore été publiée.

Une Approche Plus Ciblée Pour Cette Seconde Tentative

Zerohash a clairement indiqué vouloir demander « une approbation plus focalisée des activités de trust nationales, alignée sur le calendrier de déploiement prévu ». Ni l’entreprise ni le registre de l’OCC n’ont détaillé précisément quelles activités ont été retirées ou restreintes. On comprend néanmoins que le périmètre a été réduit pour coller davantage aux ambitions de déploiement progressif.

Cette stratégie de recentrage n’est pas rare dans le secteur. Face à un régulateur qui examine de près la solidité opérationnelle, la gouvernance et les dispositifs de conformité, les candidats préfèrent souvent présenter un projet plus modeste au départ. Une fois la charte obtenue, des extensions d’activités peuvent être demandées ultérieurement.

Ce Que Change Une Charte de Banque de Confiance Nationale

Obtenir une charte nationale de banque de confiance place l’institution sous supervision directe de l’OCC. Ces établissements à vocation limitée peuvent proposer des services de garde d’actifs et d’autres prestations fiduciaires agréées. Ils ne fonctionnent pas comme des banques commerciales classiques : ils n’acceptent généralement pas de dépôts assurés et n’accordent pas de crédits traditionnels.

En avril 2026, l’OCC a modifié sa réglementation relative à l’octroi de chartes nationales. La nouvelle version précise que les banques de confiance nationales peuvent exercer des opérations de société de trust et des activités connexes, y compris certains services non fiduciaires. Cette clarification a ouvert la voie à plusieurs candidatures crypto.

Zerohash dispose déjà de structures régulées. Zerohash Trust Company opère en tant que société de trust non dépositaire sous la supervision du Commissaire aux banques de Caroline du Nord. Par ailleurs, Zerohash LLC détient des licences de transmission de fonds et une BitLicense de l’État de New York. Une charte fédérale permettrait de centraliser une partie de la supervision bancaire sous un seul régulateur national, sans pour autant autoriser automatiquement toutes les activités aujourd’hui menées via les licences existantes.

Les Partenaires Qui Soutiennent Déjà Zerohash

L’entreprise fournit des infrastructures de trading, de conservation et de stablecoins à de grands noms de la finance et de la technologie. Parmi les partenaires connus figurent Morgan Stanley, BlackRock, Stripe, Franklin Templeton et Interactive Brokers. Ces collaborations illustrent le rôle d’intermédiaire technique que joue Zerohash auprès d’institutions traditionnelles qui souhaitent offrir des services crypto à leurs clients.

En juillet, il a été rapporté que Zerohash fournissait l’infrastructure permettant le trading de Bitcoin, d’Ethereum et de Solana sur la plateforme E*TRADE. Morgan Stanley prévoit de transférer ce service vers sa propre banque de confiance nationale proposée, probablement plus tard en 2026. Aucune date de transition n’a encore été confirmée.

Cette dépendance mutuelle montre bien l’intérêt des grands acteurs traditionnels pour des partenaires spécialisés capables d’assurer la conformité et la fiabilité opérationnelle. Une charte fédérale renforcerait encore la crédibilité de Zerohash auprès de ces clients institutionnels.

Un Contexte de Forte Demande de Chartes Fédérales

Zerohash n’est pas isolé. Plusieurs entreprises d’actifs numériques ont déposé des demandes similaires auprès de l’OCC au cours de l’année 2026. L’autorité a déjà accordé des approbations conditionnelles à des sociétés comme Circle, Ripple, BitGo, Fidelity Digital Assets et Paxos. Une approbation conditionnelle ne permet pas d’ouvrir immédiatement. Les candidats doivent encore satisfaire à des exigences de capital, de gouvernance, de conformité et d’organisation opérationnelle avant l’autorisation finale.

Cette vague de candidatures reflète une volonté claire : sortir du patchwork de licences étatiques pour bénéficier d’un cadre fédéral plus uniforme. Pour les acteurs crypto, cela signifie une meilleure prévisibilité réglementaire et, potentiellement, un accès facilité à certains services bancaires critiques.

La Période de Commentaires Publics : Une Étape Clé

Jusqu’au 17 septembre 2026, toute personne intéressée peut transmettre des observations sous le numéro de contrôle OCC 2026-Charter-347313. Ces commentaires font partie du dossier public. Ils peuvent exprimer un soutien, formuler des objections ou demander l’imposition de conditions spécifiques à l’autorisation.

Cette phase de consultation constitue souvent un baromètre de l’acceptabilité du projet. Les associations de consommateurs, les concurrents, les experts en conformité ou les citoyens peuvent y exprimer leur point de vue. L’OCC tient compte de ces contributions dans son analyse finale.

Après la clôture de la période, le régulateur peut demander des informations complémentaires, imposer des conditions, approuver la demande ou la rejeter. Aucun délai officiel n’a été publié pour la décision finale. L’expérience des dossiers précédents montre que le processus peut s’étendre sur plusieurs mois, voire plus d’un an selon la complexité.

Un Contentieux Judicial Qui Pourrait Attirer l’Attention

En parallèle de sa démarche réglementaire, Zerohash fait face à une plainte déposée en Californie par son ancien directeur de la conformité, Edgar Guerra. Ce dernier affirme avoir été licencié après avoir signalé des préoccupations en matière de conformité. L’entreprise n’a pas été reconnue responsable et les allégations restent des revendications non tranchées.

Ce contentieux, combiné au retour du premier dossier, pourrait susciter un examen plus attentif lors de la nouvelle instruction. Cependant, l’OCC n’a établi aucun lien public entre le litige et sa décision de retourner le premier dossier. Les questions de gouvernance et de culture de conformité figurent néanmoins toujours parmi les points scrutés de près par le régulateur.

Pour les observateurs du secteur, cette situation rappelle l’importance d’une gestion irréprochable des risques de conformité, surtout lorsqu’une entreprise sollicite une supervision fédérale renforcée.

Les Implications Pour l’Écosystème Crypto Américain

La multiplication des demandes de chartes de banques de confiance traduit une maturation progressive du secteur. Après des années marquées par une régulation fragmentée et parfois conflictuelle, de nombreux acteurs cherchent désormais un ancrage institutionnel plus solide. Une charte fédérale offre une forme de reconnaissance et peut faciliter les relations avec les banques traditionnelles et les grands investisseurs.

Pour Zerohash, le succès de cette seconde tentative renforcerait sa position de fournisseur d’infrastructure de confiance. Les partenaires institutionnels y verraient une garantie supplémentaire de stabilité et de supervision. À l’inverse, un nouveau retour ou un rejet pourrait compliquer les relations commerciales et ralentir certains projets de déploiement.

Plus largement, chaque dossier traité par l’OCC contribue à préciser les contours de ce que le régulateur est prêt à accepter en matière d’activités crypto sous charte bancaire. Les conditions imposées aux premiers approuvés (Circle, Ripple, BitGo et d’autres) servent déjà de référence pour les candidats suivants.

Asheville Comme Base d’Opérations : Un Choix Stratégique ?

Le choix d’Asheville, en Caroline du Nord, n’est pas anodin. L’État dispose déjà d’un cadre pour les sociétés de trust non dépositaires, et Zerohash Trust Company y est déjà implantée. Maintenir le siège de la future banque nationale dans le même État permet une certaine continuité opérationnelle et une connaissance approfondie de l’environnement local.

Asheville offre également un coût de la vie et des coûts immobiliers plus accessibles que les grandes places financières comme New York ou San Francisco. Pour une structure qui doit démontrer une solidité financière dès le départ, ces éléments peuvent compter.

Enfin, la Caroline du Nord a développé une expertise relative dans l’accueil d’acteurs financiers innovants. Ce contexte local peut faciliter le recrutement de talents et les relations avec les autorités étatiques pendant la phase de transition vers une supervision fédérale.

Ce Que l’On Peut Attendre Dans les Prochains Mois

La période de commentaires se clôture le 17 septembre. Ensuite, l’OCC procédera à l’examen approfondi du dossier. Les équipes de Zerohash devront probablement répondre à des demandes d’informations complémentaires sur la gouvernance, les procédures de lutte contre le blanchiment, les systèmes informatiques et les plans de continuité d’activité.

Si le dossier progresse favorablement, une approbation conditionnelle pourrait intervenir dans les mois suivants. Zerohash devrait alors démontrer qu’il dispose des fonds propres nécessaires, d’une équipe dirigeante expérimentée et de processus opérationnels robustes. Ce n’est qu’après satisfaction de ces conditions que la banque pourrait réellement démarrer ses activités sous la nouvelle charte.

En attendant, le registre public restera la principale source d’information. Tout changement de statut (demande d’informations, conditions imposées, approbation ou rejet) y sera consigné. Les observateurs du secteur suivront donc attentivement les mises à jour.

Une Tendance de Fond Qui Dépassera Zerohash

Au-delà du cas particulier de Zerohash, cette actualité illustre une transformation plus profonde de l’écosystème crypto américain. Les acteurs les plus matures ne se contentent plus de licences étatiques ou de cadres réglementaires fragmentés. Ils visent une intégration plus poussée dans le système financier traditionnel, sous supervision fédérale.

Cette évolution n’est pas sans risques. Une supervision plus stricte implique des coûts de conformité plus élevés et une transparence accrue. Elle peut aussi freiner certaines innovations trop rapides. En contrepartie, elle offre une légitimité institutionnelle et un accès potentiel à des services bancaires jusqu’ici difficiles à obtenir pour les entreprises purement crypto.

Pour les clients finaux, qu’il s’agisse d’institutions ou de particuliers, cette tendance pourrait se traduire par une plus grande sécurité des actifs et une meilleure protection des utilisateurs. Les services de conservation et de trading proposés via des structures sous charte fédérale bénéficieront d’un cadre de contrôle plus exigeant.

Les Enjeux de Gouvernance et de Conformité au Cœur du Dossier

L’OCC accorde une attention particulière à la qualité de la gouvernance. La composition du conseil d’administration, l’indépendance des fonctions de contrôle, l’expérience des dirigeants et la culture de conformité interne sont scrutés. Le litige en cours avec l’ancien directeur de la conformité, même s’il n’est pas tranché, illustre à quel point ces questions peuvent devenir sensibles.

Zerohash devra démontrer que ses dispositifs de contrôle interne sont robustes, que les alertes de conformité sont prises au sérieux et que les procédures de gestion des conflits d’intérêts sont claires. Ces éléments pèsent lourd dans l’évaluation d’une demande de charte bancaire.

Dans un secteur encore jeune, la capacité à prouver une maturité organisationnelle constitue souvent le vrai différenciateur entre les candidats qui obtiennent leur charte et ceux qui restent bloqués.

Zerohash Face à Ses Concurrents Déjà Approuvés Conditionnellement

Circle, Ripple, BitGo, Fidelity Digital Assets et Paxos ont déjà franchi l’étape de l’approbation conditionnelle. Ces entreprises avancent désormais vers la satisfaction des conditions finales. Zerohash, de son côté, se trouve encore à l’étape de la réception du dossier.

Cette différence de timing peut avoir des conséquences commerciales. Les premiers arrivés disposent d’un avantage de légitimité et peuvent commencer à structurer leurs offres sous le nouveau statut plus tôt. Zerohash devra rattraper ce retard s’il veut conserver son attractivité auprès des grands partenaires institutionnels.

Toutefois, chaque dossier est examiné de manière indépendante. Un recentrage réussi des activités proposées pourrait permettre à Zerohash de progresser plus rapidement une fois l’examen substantiel engagé.

Ce Que Cela Signifie Pour les Utilisateurs Finaux

Les clients des plateformes qui s’appuient sur l’infrastructure de Zerohash – qu’il s’agisse de trading, de conservation ou de stablecoins – ne verront probablement pas de changement immédiat. L’obtention d’une charte fédérale est un processus long. En revanche, à moyen terme, une supervision OCC pourrait se traduire par des standards de sécurité et de transparence plus élevés.

Pour les investisseurs institutionnels, la perspective d’un partenaire sous charte nationale constitue un argument rassurant. Elle réduit le risque réglementaire et facilite parfois les discussions internes de due diligence.

Le grand public, quant à lui, gagnerait à suivre ces évolutions : elles dessinent progressivement le cadre dans lequel les services crypto seront proposés aux États-Unis dans les années à venir.

Une Relance Qui Révèle la Maturation du Secteur

Le dépôt de cette seconde candidature montre que Zerohash n’abandonne pas son ambition de devenir une banque de confiance nationale. Au contraire, l’entreprise ajuste son projet pour le rendre plus acceptable aux yeux du régulateur. Cette capacité d’adaptation constitue un signal positif pour l’ensemble de l’écosystème.

Dans un environnement réglementaire encore en construction, les acteurs qui savent dialoguer avec les autorités, retravailler leurs dossiers et démontrer une gouvernance solide auront un avantage décisif. Zerohash semble avoir compris cette réalité.

Reste maintenant à voir si l’OCC jugera le nouveau dossier suffisamment abouti pour le faire progresser. Les trente jours de commentaires publics, puis l’examen approfondi qui suivra, diront si cette seconde tentative est la bonne.

En attendant, le secteur crypto américain continue sa lente mais réelle transformation vers une plus grande institutionnalisation. Chaque nouvelle candidature, chaque approbation conditionnelle et chaque condition imposée contribuent à écrire les règles du jeu de demain. Zerohash vient d’ajouter une nouvelle page à ce chapitre encore en cours d’écriture.