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Sec Prépare La Voie Aux Actions Tokenisées 24/7

La SEC travaille surWriting the French blog article une exemption qui pourrait ouvrir le trading 24 heures sur 24 des actions américaines tokenisées. Mais derrière cette annonce se cachent des questions cruciales de custody, de droits de vote et de surveillance. Voici ce qui se prépare vraiment…

Imaginez pouvoir acheter ou vendre des actions d’entreprises américaines un dimanche soir, un jour férié ou au milieu de la nuit, sans attendre l’ouverture de Wall Street. Cette idée, longtemps réservée aux rêves des passionnés de finance décentralisée, commence à prendre une forme concrète. L’autorité de régulation des marchés américains prépare discrètement un cadre qui pourrait autoriser, sous conditions strictes, le trading continu de titres tokenisés. Derrière les annonces techniques se dessine un basculement potentiel dans la façon dont les actions circulent, s’échangent et se détiennent.

Une exemption d’innovation en préparation

Les équipes de la commission de régulation travaillent actuellement sur un dispositif baptisé « innovation exemption ». L’objectif n’est pas de libérer complètement le marché, mais d’accorder à un nombre limité de plateformes qualifiées une autorisation temporaire pour expérimenter le trading de titres tokenisés en dehors des horaires classiques. Cette approche progressive vise à tester les mécanismes techniques et opérationnels tout en maintenant le filet de sécurité des lois fédérales sur les valeurs mobilières.

Le président de la commission a publiquement soutenu l’usage de ce pouvoir d’exemption pour faire migrer davantage d’activités financières vers les réseaux blockchain. L’idée consiste à permettre aux acteurs sélectionnés de proposer des versions numériques d’actions cotées aux États-Unis et de traiter les ordres de façon continue. Les nuits, les week-ends et les jours fériés deviendraient ainsi des périodes d’activité possible, à condition que les garde-fous réglementaires restent en place.

Une commissaire avait déjà indiqué au printemps que les services techniques développaient une exemption destinée à faciliter un trading limité de certains titres tokenisés. Elle avait insisté sur le caractère plus étroit de cette mesure par rapport aux propositions plus larges évoquées par le comité consultatif des investisseurs. À ce jour, aucun cadre définitif, aucun critère d’éligibilité précis et aucune date de mise en œuvre n’ont été officialisés. Les investisseurs ne peuvent donc pas encore compter sur une disponibilité généralisée de versions tokenisées de toutes les actions américaines.

Pourquoi le trading 24 heures sur 24 change la donne

Les marchés actions traditionnels américains fonctionnent selon un rythme bien établi : de 9 h 30 à 16 h, heure de l’Est, les jours ouvrés. Des sessions prolongées existent déjà, mais elles restent limitées. Une plateforme fondée sur la blockchain, en revanche, peut traiter des transferts de manière continue. Les titres éligibles pourraient ainsi changer de main pendant la nuit, le week-end ou les jours fériés, sans interruption technique.

Pour les investisseurs américains, cette continuité offrirait un accès inédit en dehors de la journée de marché classique. Pourtant, plusieurs questions pratiques restent ouvertes. Comment les intermédiaires assureront-ils la meilleure exécution possible lorsque le marché sous-jacent est fermé ? Comment gérer les obligations de transparence et de routage des ordres quand la découverte des prix s’étale entre des places blockchain et des places traditionnelles ? Ces points devront être tranchés avant tout déploiement à grande échelle.

Le type de jeton proposé conditionne aussi le niveau de protection. Un jeton émis directement par l’émetteur peut représenter la même action enregistrée via un nouveau système de propriété. À l’inverse, un produit créé par un tiers non affilié peut se contenter de suivre le cours de l’action ou de conférer un simple droit contractuel contre la plateforme. La distinction est essentielle pour les droits de vote, les dividendes et la revendication en cas de défaillance.

Les enjeux de custody et de droits actionnariaux

Deux associations d’agents de transfert ont récemment demandé à la commission de clairement séparer les actions adossées à l’émetteur des jetons non affiliés. Elles ont alerté sur le risque que certaines structures tierces ne confèrent pas aux acheteurs une propriété directe, ni les droits de vote, ni les mêmes revendications légales sur les dividendes que les actionnaires enregistrés. Ces préoccupations rejoignent celles exprimées par le comité consultatif des investisseurs, qui s’était opposé à une exemption trop large et avait réclamé des exigences de transparence sur la nature de la propriété, un contrôle des intermédiaires et des protections garantissant des conditions d’exécution équitables.

Le simple fait de placer une action sur une blockchain ne modifie pas son statut juridique. La réalité économique, et non l’étiquette « jeton », détermine l’application des règles fédérales sur les valeurs mobilières. Un jeton représentant une part d’une société cotée reste donc un titre. Selon la structure retenue, les plateformes impliquées dans l’émission, le trading, la conservation ou le règlement peuvent être soumises à des obligations d’enregistrement en tant que courtier-négociant, à des règles de bourse ou de système de trading alternatif, à des obligations d’agent de transfert et à des exigences de compensation.

La custody constitue un point particulièrement sensible. Le jeton blockchain et l’action sous-jacente doivent rester correctement liés. Lorsqu’un tiers détient les actions classiques et émet un jeton distinct en contrepartie, les régulateurs doivent définir comment les acheteurs peuvent vérifier l’adossement et récupérer leurs actifs en cas de défaillance de l’émetteur ou du dépositaire.

Surveillance des marchés et lien avec les infrastructures existantes

La surveillance des marchés nécessitera des contrôles spécifiques. Comment les places participantes détecteront-elles les manipulations ? Comment partageront-elles les informations de trading ? Comment géreront-elles les transactions qui se produisent lorsque les grandes bourses américaines sont fermées ? Les autorités devront aussi décider si le règlement sur blockchain peut coexister avec les systèmes de custody et de post-marché du dépositaire central existant.

L’exemption proposée n’a pas encore modifié les exigences actuelles. Récemment, une réunion publique prévue pour examiner un régime d’offre adapté à certains contrats d’investissement liés aux crypto-actifs a été annulée pour des raisons d’agenda. Cette annulation ne constituait pas un vote sur une autorisation générale du trading 24/7 de titres tokenisés. Le projet d’exemption pour les titres tokenisés demeure un chantier distinct encore en cours d’élaboration.

Les tests déjà autorisés par la régulation

Des pans du marché américain ont déjà obtenu des autorisations limitées pour expérimenter. Fin 2025, les services de la commission ont adressé une lettre de non-action permettant au dépositaire central d’opérer un service de tokenisation défini pendant trois ans, sous conditions précises. L’univers d’actifs éligibles comprend les actions du Russell 1000, les principaux ETF indiciels et les titres du Trésor américain. Une telle lettre signifie que les services n’envisageraient pas de recommander des mesures d’exécution sur la base des faits présentés, mais elle ne crée pas une règle permanente pour l’ensemble du secteur et n’autorise pas n’importe quelle société à proposer des services similaires.

Plus d’une centaine de membres et partenaires participent déjà aux travaux de tokenisation du dépositaire central. On y trouve à la fois des institutions financières traditionnelles et des entreprises blockchain qui testent des actions tokenisées, des titres du Trésor, des mécanismes de collatéral, de prêt de titres et de marge. Des tests de production antérieurs ont examiné la possibilité de faire circuler des actifs réglementés entre différents réseaux blockchain tout en restant connectés aux registres de custody et de propriété établis. Le dépositaire central assure la conservation et les services d’actifs pour plus de 114 000 milliards de dollars de titres, même si ce chiffre représente l’ensemble de son activité et non la valeur destinée à la tokenisation.

Une grande place de marché a également avancé sur le terrain du trading blockchain réglementé. Son pilote, approuvé au printemps 2026, permet à des participants sélectionnés d’échanger certaines actions tokenisées aux côtés des actions classiques. Dans cette structure, les versions tokenisées et traditionnelles portent les mêmes droits et le même prix. Le pilote porte sur des titres du Russell 1000 et des ETF liés à de grands indices, en maintenant les produits à l’intérieur du système de marché national plutôt que de créer des jetons de suivi non liés.

Une autre grande bourse a également déposé des modifications de règles pour permettre le trading de titres sous forme tokenisée. Ces initiatives multiplient les modèles de marché réglementés que la commission doit évaluer.

Les évolutions de la régulation NMS et leur impact potentiel

Parallèlement, la commission examine des modifications du règlement NMS, l’ensemble de règles qui organise la circulation des ordres actions entre les différentes places de trading aux États-Unis. Parmi les propositions figure l’abrogation de certaines dispositions qui régissent la protection des ordres et les frais d’accès dans le système de marché national.

Une société spécialisée dans les actifs tokenisés a soutenu ces abrogations dans une lettre adressée à la commission. Elle a argumenté que les règles actuelles favorisent les carnets d’ordres continus et peuvent freiner les systèmes d’exécution alternatifs qui utilisent des modèles différents. L’une des règles impose généralement aux centres de trading d’éviter les exécutions à des prix inférieurs aux cotations protégées affichées ailleurs. Selon cette société, sa suppression pourrait laisser davantage de place aux systèmes d’enchères, aux plateformes blockchain et à d’autres mécanismes d’exécution aux côtés des carnets d’ordres classiques. Elle a également demandé que certaines parties de l’analyse économique soient corrigées avant l’adoption des amendements.

Ce que cela signifie pour les investisseurs particuliers

Pour un investisseur particulier, la perspective d’un marché actions ouvert en permanence présente un attrait évident. Pouvoir réagir immédiatement à une annonce majeure survenue un week-end, ou ajuster une position pendant la nuit après la publication de résultats en Asie, change la relation au risque et à l’opportunité. Pourtant, cette fluidité s’accompagne de nouvelles responsabilités et de nouveaux risques.

La liquidité pourrait se disperser entre plusieurs venues, rendant plus délicate la découverte du « vrai » prix. Les écarts de cotation entre le marché traditionnel fermé et le marché tokenisé ouvert pourraient créer des opportunités d’arbitrage, mais aussi des pièges pour les investisseurs moins informés. La qualité de l’exécution, déjà un sujet sensible en période de forte volatilité, deviendrait encore plus critique hors des heures habituelles.

Les droits attachés aux titres devront être clairement documentés. Un investisseur qui achète un jeton représentant une action doit savoir s’il détient réellement l’action, s’il peut voter aux assemblées générales, s’il percevra les dividendes de la même manière, et ce qui se passe en cas de défaillance de la plateforme ou du dépositaire. Ces questions, aujourd’hui encore floues dans certains modèles, devront être tranchées de façon transparente.

Les défis techniques et opérationnels restants

Au-delà des questions juridiques, plusieurs obstacles techniques restent à franchir. La synchronisation entre les registres blockchain et les systèmes de custody traditionnels doit être irréprochable. Toute divergence, même temporaire, entre le jeton et l’action sous-jacente pourrait créer des situations de double revendication ou de perte de droits.

La gestion des événements corporatifs — dividendes, splits, fusions, offres publiques — devra être automatisée de façon fiable sur les réseaux blockchain tout en restant compatible avec les procédures existantes. Les plateformes devront aussi démontrer leur capacité à détecter et à prévenir les manipulations de marché dans un environnement de trading continu, où les volumes peuvent être plus faibles et les participants plus hétérogènes.

Enfin, l’interopérabilité entre différents réseaux blockchain et entre ces réseaux et les infrastructures traditionnelles constitue un enjeu de long terme. Les tests en cours explorent déjà ces questions, mais le passage à une échelle significative demandera des standards robustes et largement adoptés.

Une transformation progressive plutôt qu’une révolution soudaine

Le mouvement en cours ne ressemble pas à une bascule brutale. Il s’apparente davantage à une série d’expérimentations contrôlées, encadrées par des autorisations limitées dans le temps et dans le périmètre. Les lettres de non-action, les pilotes de places de marché et le projet d’exemption d’innovation forment autant de laboratoires grandeur nature. Chaque étape permet aux régulateurs d’observer les comportements, d’identifier les frictions et d’ajuster le cadre avant d’envisager une généralisation.

Cette méthode progressive présente l’avantage de limiter les risques systémiques tout en permettant à l’innovation de progresser. Elle a aussi le mérite de forcer les acteurs à clarifier leurs modèles économiques et juridiques. Les structures qui se contentent de créer des jetons de suivi sans adossement réel aux actions sous-jacentes se retrouveront probablement exclus des dispositifs d’exemption les plus favorables.

À moyen terme, le succès de ces expérimentations dépendra de la capacité des plateformes à offrir une expérience utilisateur fluide tout en respectant des exigences réglementaires strictes. Les investisseurs institutionnels, particulièrement sensibles aux questions de custody et de conformité, joueront un rôle déterminant. Leur participation ou leur absence conditionnera en grande partie la liquidité et la crédibilité des marchés tokenisés.

Les implications pour l’écosystème crypto et la finance traditionnelle

Pour l’écosystème crypto, l’ouverture progressive des actions tokenisées représente une validation institutionnelle majeure. Après les ETF Bitcoin et Ethereum, l’arrivée de titres actions sous forme de jetons constitue une nouvelle étape dans la convergence entre la finance traditionnelle et les technologies décentralisées. Les protocoles capables de gérer la tokenisation, le règlement et la custody de façon sécurisée et conforme pourraient trouver un marché considérable.

Pour la finance traditionnelle, l’enjeu est double. D’un côté, les infrastructures existantes doivent s’adapter pour rester pertinentes dans un environnement où une partie des flux peut se déplacer hors des horaires classiques. De l’autre, les acteurs historiques disposent d’un avantage concurrentiel important : la confiance réglementaire, les relations avec les émetteurs et la maîtrise des processus de custody. Les alliances entre institutions traditionnelles et entreprises blockchain, déjà visibles dans les tests en cours, pourraient se multiplier.

Les places de marché qui réussiront à intégrer de façon transparente les versions tokenisées et classiques d’un même titre, tout en garantissant l’égalité des droits et des prix, auront une longueur d’avance. Celles qui resteront cantonnées aux modèles traditionnels risquent de voir une partie de l’activité leur échapper, surtout si la demande pour le trading hors horaires se confirme.

Les points de vigilance pour les prochains mois

Plusieurs éléments méritent une attention particulière dans les mois à venir. Le contenu précis de l’exemption d’innovation, une fois publié, révélera le niveau d’ambition et de prudence de la commission. Les critères d’éligibilité des plateformes, les activités autorisées et les règles qui resteront obligatoires détermineront l’attractivité du dispositif.

Les retours d’expérience des pilotes déjà autorisés fourniront des données concrètes sur la liquidité, les écarts de prix, la qualité d’exécution et les incidents opérationnels. Ces enseignements influenceront sans doute les décisions ultérieures sur l’extension ou le resserrement du cadre.

Les discussions autour des modifications du règlement NMS continueront d’alimenter le débat sur l’architecture des marchés. Une plus grande flexibilité pour les modèles d’exécution alternatifs pourrait faciliter l’émergence de venues blockchain, tandis qu’un maintien strict des règles actuelles pourrait freiner leur développement.

Enfin, la question de la coordination internationale se posera tôt ou tard. D’autres juridictions avancent également sur la tokenisation des titres. Les divergences de calendrier ou de exigences pourraient créer des opportunités d’arbitrage réglementaire ou, au contraire, freiner l’adoption si les standards divergent trop fortement.

Une opportunité conditionnée par la confiance

Le projet de trading 24/7 d’actions tokenisées ouvre des perspectives séduisantes en termes d’accessibilité et d’efficacité. Pourtant, sa réussite dépendra moins de la technologie que de la capacité des acteurs à instaurer et à maintenir la confiance. Les investisseurs, qu’ils soient particuliers ou institutionnels, n’adopteront massivement ces nouveaux formats que s’ils sont convaincus de la solidité juridique de leurs droits, de la fiabilité de la custody et de la qualité de la surveillance des marchés.

La commission semble consciente de ces enjeux. En privilégiant une approche par exemptions ciblées et par expérimentations limitées, elle cherche à laisser de la place à l’innovation tout en préservant les fondamentaux de la protection des investisseurs. Cette prudence n’empêche pas les avancées concrètes, comme en témoignent les autorisations déjà accordées et les pilotes en cours.

Dans les années à venir, le marché des actions tokenisées pourrait devenir un laboratoire d’innovation financière majeur. S’il réussit à démontrer qu’il est possible de concilier continuité du trading, respect des droits actionnariaux et supervision efficace, il pourrait inspirer d’autres classes d’actifs et d’autres juridictions. Dans le cas contraire, les freins réglementaires et les réticences des investisseurs pourraient limiter son développement à des niches spécialisées.

Pour l’instant, le message est clair : la porte s’entrouvre, mais elle ne s’ouvre pas encore grand. Les prochains mois seront déterminants pour savoir si le trading continu d’actions tokenisées reste une promesse technique ou s’il devient une réalité accessible au plus grand nombre. Les acteurs qui sauront conjuguer innovation technologique, rigueur opérationnelle et transparence juridique seront les mieux placés pour tirer parti de cette mutation. Les autres risquent de rester spectateurs d’un mouvement qu’ils n’auront pas su anticiper.

Le chemin vers un marché actions véritablement disponible en permanence est encore long. Il passe par des clarifications réglementaires, des tests grandeur nature, des ajustements techniques et, surtout, par la construction d’une confiance durable. C’est à cette condition que les actions tokenisées pourront tenir leur promesse : offrir plus de flexibilité sans sacrifier les protections qui font la force des marchés réglementés.

Les investisseurs avisés feront bien de suivre de près l’évolution de ce dossier. Au-delà des annonces, ce sont les détails d’implémentation — nature des jetons, mécanismes de custody, règles de surveillance, conditions d’éligibilité — qui détermineront si cette innovation représente une véritable avancée ou une simple expérimentation sans lendemain. Dans un domaine où la confiance est la ressource la plus précieuse, chaque choix réglementaire et chaque choix technique pèsera lourd.

La tokenisation des actions n’est pas seulement une question de technologie. Elle touche au cœur de la relation entre émetteurs, intermédiaires et investisseurs. Elle interroge la façon dont la propriété est enregistrée, transmise et protégée. Elle force à repenser les horaires de marché, les modèles d’exécution et les mécanismes de contrôle. Si elle réussit, elle pourrait redéfinir une partie de l’architecture financière mondiale. Si elle échoue, elle laissera derrière elle de précieux enseignements sur les limites de la convergence entre blockchain et marchés traditionnels.

Dans tous les cas, le mouvement est engagé. Les tests se multiplient, les acteurs se positionnent, et les régulateurs cherchent le point d’équilibre entre ouverture et prudence. Pour ceux qui s’intéressent à l’avenir des marchés financiers, les mois et les années à venir s’annoncent riches en développements. Le trading 24/7 d’actions tokenisées n’est plus une pure hypothèse. C’est désormais un chantier concret, dont les premiers résultats commenceront bientôt à se dessiner.

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